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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723cecd5801467740e670
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Larbi X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L
Source officielleciv3
61372298cd580146773fee1b
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Mohamed Larbi Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
613724aecd580146774177f4
3 octobre 2006
3 octobre 2006
situé à Saint-Ouen (Seine Saint-Denis) ; que l'acte d'achat du fonds, du 4 mars 1972, conclu à Paris et enregistré à Saint-Ouen, ne mentionne pas que Hachemi X... ait agi comme mandataire de son père Larbi
Source officielleciv3
61372311cd58014677404f92
11 mars 1998
11 mars 1998
France n'était pas étanche, la feuillure dormante des ouvrants ne disposant d'aucun larmier, bavette ou jet d'eau permettant d'éviter l'irrigation de la feuillure, la cour d'appel, qui n'était pas tenue
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f960
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 décembre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre lui des chefs de faux, usage et recel de faux, falsification de documents
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b37
17 mars 1976
17 mars 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SON HORAIRE DE TRAVAIL NE LUI PERMETTANT PAS DE SE RENDRE PENDANT CELUI-CI AU BUREAU DE PAIE, LARBI CHERIGUE, EMPLOYE COMME VERSEUR DE POCHES PAR LA SOCIETE WENDEL SIDELOR
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c500e6
7 mai 1981
7 mai 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LARBI X..., EMPLOYE A LA Y...
Source officielleciv2
613720f9cd580146773eff40
8 juin 1989
8 juin 1989
DE LA THEARDIERE épouse PARENT, demeurant à Larmor Plage (Morbihan) ... ; 3°) Madame Véronique Z...
Source officiellesoc
61372320cd58014677405c21
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Larbi Z..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielleciv1
6137238bcd5801467740b306
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Lamri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 18 mai 1999 par le juge, délégué dans les fonctions de jugé de l'exécution du tribunal d'instance de Muret, au profit : 1 / du Crédit
Source officiellecomm
6137238ccd5801467740b36a
16 janvier 2001
16 janvier 2001
Yves X..., demeurant ..., 56260 Larmor Plage, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de la société Activ international, société anonyme
Source officielleciv3
613722c6cd580146774014d2
4 février 1997
4 février 1997
Larbi X..., demeurant ... aux Choux, 75003 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société Pont aux Choux, (aux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210109
9 février 2023
9 février 2023
domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 21-17.162 contre l'arrêt rendu le 25 février 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lami
Source officiellecr
6079a7e19ba5988459c4b44a
15 juin 1983
15 juin 1983
LARBI, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 2 AVRIL 1982, QUI LES A CONDAMNES POUR ATTENTATS A LA PUDEUR AVEC CONTRAINTE OU SURPRISE SUR UNE PERSONNE VULNERABLE
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f3295
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Larbi X..., demeurant ..., à Saran (Loiret), 4°) de Mme Marguerite Z... épouse X..., demeurant ..., à Saran (Loiret), 5°) de la Caisse d'épargne d'Orléans, dont le siège est ..., 6°) de la société
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f3297
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Larbi X..., demeurant ..., à Saran (Loiret), 4°) de Mme Marguerite Z... épouse X..., demeurant ..., à Saran (Loiret), 5°) de la Caisse d'épargne d'Orléans, dont le siège est ..., 6°) de la société
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740ed9c
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Larbi Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section D), au profit de M.
Source officiellesoc
61372686cd58014677426423
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Mohand Larbi X..., demeurant village Tizi-Adjissa, commune de Smaoun, Daira d'Amizour, Wilaya de Béjaia (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1983 par la cour d'appel de Paris (22e
Source officielleciv2
61372238cd580146773fb304
11 juillet 1994
11 juillet 1994
Larbi X...
Source officiellesoc
613721d6cd580146773f7eab
10 décembre 1992
10 décembre 1992
Larbi Y..., demeurant à Baghdad chez M.
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