du trafic" qu'il déployait "une grande ingéniosité dans ses activités délictueuses, qu'adepte de la loi du silence, il avait choisi son camp, (soit) celui du grand banditisme et n'avait tiré aucune leçon

; qu'E... expliquait que Jean-Pierre X... mettait souvent la main aux fesses des filles, notamment en cours de sport, pour faciliter l'escalade selon lui ; qu'elle révélait également que, lors d'une leçon

possibilité d'exprimer notre volonté, il y aura lieu d'exécuter le présent testament les dispositions qu'il contient étant exactement conformes à celles exprimées ce même jour par mon époux. 3° Nous léguons

est entré en collision avec le véhicule conduit par Najima Z..., accompagnée de Louisette Y..., exploitante d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur, qui lui donnait une leçon

Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que, lors d'une leçon de ski donnée par un moniteur de la société Club Méditerranée, M.

VISIBLE DE LOIN, ET QUE LES RISQUES ETAIENT REDUITS AU MINIMUM MEME POUR UN SKIEUR PEU ENTRAINE, CE QUI N'ETAIT PAS EXACTEMENT LE CAS DE X..., QUI TERMINAIT SON SECOND SEJOUR D'UNE SEMAINE AVEC UNE LECON

ATTAQUE ET LES PRODUCTIONS QUE, SUR UNE ROUTE, DE NUIT, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR X..., ET LE CAMION MILITAIRE, PILOTE PAR LE SOLDAT LATHIERE, QUI PRENAIT UNE LECON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger Y..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation