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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
613722bacd58014677400b50
12 juin 1996
12 juin 1996
Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1994 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de Mme Olga X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le
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613721e7cd580146773f898a
19 mai 1993
19 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Olga Z..., née Y..., vendeuse, demeurant ... à Sains-en-Amienois (Somme)
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5d51
22 janvier 1992
22 janvier 1992
Abel Z..., 2°/ de Mme Olga Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Cordes-sur-Viel, Cordes (Tarn), "La Deveze", défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officielleciv3
613723f4cd58014677410564
12 mars 2002
12 mars 2002
Jean-Luc Y..., 2 / Mme Michèle Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre civile, Section C), au profit de Mme Olga
Source officielleciv1
607943289ba5988459c41215
3 mai 1973
3 mai 1973
EST DECEDE A SON DOMICILE EN FRANCE LE 1ER MAI 1923 A LA SURVIVANCE DE SON EPOUSE ; QU'IL LAISSAIT DEUX SOEURS, DONT L'UNE, OLGA, EPOUSE SCHERBATOFF, EUT PLUSIEURS ENFANTS PARMI LESQUELS GEORGES D.
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61372263cd580146773fc8ce
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Yves A..., 2 ) Mme Olga Y..., épouse A..., demeurant ensemble ... à La Teste (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1993 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre), au profit :
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6137226fcd580146773fcfbb
10 mai 1995
10 mai 1995
Lionel, Georges Z..., 2 / de Mme Olga, Marthe B..., épouse Z..., demeurant tous deux rue Osman Dusquesnay au Marin (Martinique), 3 / de Mme Geneviève D..., veuve C..., demeurant ..., 4 / de Mme
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6137224ccd580146773fbd1f
21 février 1995
21 février 1995
James Y..., 2 / de Mme Ingeborg, Olga Y..., née Z..., demeurant ensemble à Paris (13e), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation
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ECLI:FR:CCASS:2012:C200153
2 février 2012
2 février 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné solidairement Madame Olga X..., Monsieur Henri X... et la SCI SOPARBER à payer au FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CRÉANCES I, venant aux droits du
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61372170cd580146773f3c26
10 janvier 1991
10 janvier 1991
demeurant à Saint-Georges l'Agricol (Haute-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes du Puy (section industrie), profit de Mme Marie X..., demeurant rue d'Ollias
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ECLI:FR:CCASS:2018:C200945
28 juin 2018
28 juin 2018
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Olga
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édure suiviec/Olga X
61372611cd58014677422b3e
14 mars 2000
14 mars 2000
pourvoi formé par : - L'EARL MAS CASTELNAU, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1999, qui, dans la procédure suivie contre Olga
Source officielleciv3
613720b0cd580146773ed8a2
25 novembre 1987
25 novembre 1987
Belle Mure (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1986 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Roger F..., demeurant ... (12ème), 2°/ Madame Olga
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61372681cd5801467742616b
11 mars 1998
11 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Olga X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance
Source officielleciv3
6137220acd580146773f9bc6
10 mai 1994
10 mai 1994
sis à Marseille (6ème) (Bouches-du-Rhône), 45, cours Gouffé, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre des expropriations), au profit : 1 ) de Mme Olga
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6079a8989ba5988459c4e1d0
28 mars 1974
28 mars 1974
(OLGA) DANS SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE ET A SURSIS A STATUER SUR L'INTERVENTION DE LADITE CAISSE ; 2° CONTRE UN ARRET DE LA MEME COUR D'APPEL, 20EME CHAMBRE, EN DATE DU 7 JUILLET 1972, QUI A
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ECLI:FR:CCASS:2014:C101007
10 septembre 2014
10 septembre 2014
/ 2007 conformément à l'article R. 261-30 du Code de la Construction et de l'Habitation), ni conforme à la procuration à brevet (donnée par Monsieur et Madame X...et reçue le 24/ 01/ 2008 par Maître Olaf
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613721aecd580146773f5feb
19 février 1992
19 février 1992
Karl A..., demeurant 34, Längelsstrasse, à Schweigen (Allemagne), 9°) de Mme Olga XX..., demeurant 23, Längelsstrasse, à Schweigen (Allemagne), 10°) de M.
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35e8
6 novembre 1990
6 novembre 1990
A..., Olga, Marie, demeurant ...
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61372307cd58014677404832
9 avril 1998
9 avril 1998
affaires sanitaires et sociales de Bretagne, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest, dans l'affaire opposant : - Mme Olga
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