Patrick X..., demeurant 17, Les Hauts de Saint-François, à Saint-François (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Charline Y.

Patrick XZ..., 20 ) de M. Jean-Pierre XC..., 21 ) de M. Michel XB..., 22 ) de M. Michel XE..., 23 ) de M. Philippe O..., 24 ) de M.

-F... et du moniteur Patrick G... que M. A... a vainement tenté de contacter par radio son collègue G... et a accepté la proposition de sa stagiaire, qui lui a indiqué être médecin, de rester avec M.

Robert Y..., 2 ) Mme Patricia A..., épouse Y..., demeurant ensemble 18, rue J.B Thierry Z... à Nancy (Meurthe-et-Moselle), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-

(Indre), 3°) Madame Françoise A... épouse FLEURANT, demeurant ..., 4°) Mademoiselle Patricia A..., demeurant ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1987 par la cour

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., gérant de la société à responsabilité limitée DAUPHINE PAYSAGE, Morette à Tullins (Isère),

Patrick, B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzanne X..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Patricia

Monnet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

D..., demeurant tous lotissement Léoni (Mont-Doré), 8°/ de Mme Renée I... épouse B..., 9°/ de M.

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Etienne, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de M.

), "La Blanchisserie", 3°/ Monsieur Jean-Paul Y..., demeurant Les Gets (Haute-Savoie), "Le Benny", 4°/ Monsieur Pascal Y..., demeurant Les Gets (Haute-Savoie), "Désiré Sport", 5°/ Monsieur Patrick

Véronique, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 janvier 1993 qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef de blessures

Monestié, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Fontanaud, conseiller référendaire, les conclusions de M.

(Corrèze), 7 / de Mme Blanche E..., veuve Lachaud, demeurant hôtel du Parc à Arnac-Pompadour (Corrèze), 8 / de Mme Patricia F..., épouse K...

Patrick X..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle complémentaire de la Ville de Paris, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est ..., 4 / de la Ville

(Val-de-Marne), en cassation d'une décision rendue le 20 février 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance d'Annecy, au profit de Mme Patricia X...