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180 résultats pour « Philippe PRADAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724e8cd580146774195a2

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN

Source officielle
CC

cr

613724e0cd580146774191ab

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

PARIS, le huit novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724e7cd58014677419580

Cassation

27 octobre 1987

27 octobre 1987

Justice, à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724eccd580146774197d2

Cassation

26 janvier 1988

26 janvier 1988

Justice, à PARIS, le vingt six janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198da

Cassation

25 janvier 1988

25 janvier 1988

le vingt cinq janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724f2cd58014677419adf

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c864

Cassation

16 mai 1988

16 mai 1988

Palais de Justice, à PARIS, le seize mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724e8cd580146774195be

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

Palais de Justice, à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724e8cd580146774195bf

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

Justice, à PARIS, le quinze mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724facd58014677419f1b

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

de Justice, à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b401

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me VUITTON et de Me GAUZES avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c75e

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd94

Cassation

28 juin 1988

28 juin 1988

Justice, à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724eccd580146774197d8

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

Justice, à PARIS, le vingt-six avril mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724f2cd58014677419ae6

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

à PARIS, le sept novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

civ2

61372314cd58014677405217

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Philippe X..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

61372233cd580146773fb0a0

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd5b6

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Philippe X..., demeurant ... à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

comm

613723dfcd5801467740f4ab

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Philippe A..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

cr

ère, dirigéesc/Philippe A

61372632cd58014677423b18

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me PRADON

Source officielle

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