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268 résultats pour « Renel Petit Frere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372396cd5801467740bb76

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100960

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 février 2014), que Georges X... est décédé

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f26d

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 20 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Y... et Z... des chefs d'abus de biens sociaux, abus de confiance, complicité et recel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101082

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Sur la deuxième branche du moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de dire que les virements et encaissements réalisés à hauteur de 24 120,50 euros constituent des faits de recel

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

que la SARL EG Prestations sise Espace de la Motte, rue du Petit Montmarin, 70000 Vesoul est prestataire de la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

que la SARL EG Prestations sise Espace de la Motte, rue du Petit Montmarin, 70000 Vesoul est prestataire de la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

que la SARL EG Prestations sise Espace de la Motte, rue du Petit Montmarin, 70000 Vesoul est prestataire de la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

que la SARL EG Prestations sise Espace de la Motte, rue du Petit Montmarin, 70000 Vesoul est prestataire de la société Alain X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110006

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Les frères sont à la recherche des ravisseurs dans la Ville Abandonnée. [Z] révèle que lorsqu'il était en prison, il a appris à donner et prendre du temps sans le consentement de l'autre.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04185

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

Salah, de retour de la prison de Meaux-Chauconin où il avait eu parloir avec leur frère Oualid, incarcéré, Salah lui ayant envoyé un message à 15 heures 08 ; que la tante de la petite victime Kahina A

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CC

cr

êt attaqué a dit n'y voir lieu à suivec/Hubert X

6137262ecd58014677423948

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE GALL, les observations de la société civile professionnelle URTIN-PETIT

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100984

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

frère également empreint de beaucoup de sexualité.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10009

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Nous avons découvert le 24 avril 2012 et le 25 mai 2012 sur le site internet de petites annonces "Le bon coin" six annonces de mise en vente de produits J... portant sur des placards coulissants, un placard

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101466

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Z... dit que son frère adoptif s'appelle désormais A...-Y...

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CC

comm

6079d3559ba5988459c586d6

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Attendu, selon le jugement déféré, que, par actes enregistrés les 15 décembre 1983 et 9 mars 1984, Mme Marie-Thérèse X..., veuve Y..., a donné à son neveu, Joël X..., et à ses petits-neveux, Sandrine,

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300954

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

(les consorts A...), a assigné ces derniers en bornage ; que le rapport d'expertise ayant révélé l'existence d'un empiétement de la part des consorts A..., elle les a de nouveau assignés en fixation de

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101066

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Éric A..., issu d'un premier lit de cette dernière : numéro 161 au nom de sa fille avec procuration au petit fils, numéros 168 et 237 au nom des deux ; dans le coffre 161 se trouvaient notamment les 75

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10345

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

par son frère ; en effet dans un courrier dit de recadrage en date du 18 juin 2014, le gérant de la société lui rappelait qu'il ne pouvait s'opposer au descriptif de son poste de conducteur de travaux

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03233

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

X..., ses frères, MM. B... C... et F...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100468

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

X...soutient qu'au printemps de l'année 1999, la révélation a été faite à Mégane par le nouveau compagnon de la mère, M. Jacques Z..., en présence de la mère, de la non paternité de M.

Source officielle