[E] [U] des chefs de blanchiment et de refus de remettre aux autorités judiciaires la convention secrète de déchiffrement d'un moyen de cryptologie, et, qui, pour outrage et rébellion, en récidive, l'a

statuant ainsi, sans rechercher si l'octroi de places de matches de football, de journées de chasse, de repas au restaurant comme de menus cadeaux tels que des stylos, briquets, sacoches, cendriers, réveils

par un ascendant ; "aux motifs qu'B... avait déclaré qu'en visite chez son père quelques jours pendant les vacances scolaires elle était allée dormir dans le lit de son père et qu'elle avait été réveillée

est chargé, constitue une violation des obligations découlant du contrat et partant une faute grave ; qu'en déduisant l'inexistence d'une telle faute de la circonstance que le salarié avait réglé son réveil

[W] [M] s'est réveillé, ressentant l'ensemble des actes opératoires sans pouvoir effectuer un mouvement.

motifs que "en l'espèce, les experts se sont accordés pour dire que l'opération chirurgicale s'était déroulée normalement ; que deux des hypothèses des causes du décès se trouvent, soit dans la phase de réveil

incapacité supérieure à trois mois ; "aux motifs qu'il ressort de la majorité des déclarations et témoignages ainsi que des observations de l'expert que Marie-France B... fut remontée de la salle de réveil

[Q], fonctionnaire de police, a été blessé le 9 janvier 1995 lors de l'interpellation d'une personne qu'un tribunal correctionnel a déclaré coupable de rébellion sur une personne dépositaire

[T] [Y] des chefs notamment de rébellion et blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois aggravées, a reçu MM.

13 octobre 1997, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, refus de se soumettre aux vérifications de l'état alcoolique, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion

octobre 1985 visée ; qu'en conséquence, les juge du fond ne pouvaient retenir à son encontre un esprit d'indépendance, non exclusif d'une certaine provocation à l'égard de ce dirigeant mis en face d'une rebellion

alors, d'autre part, que la société Pluridata faisait valoir que Mlle X... avait cru pouvoir adopter, au cours de l'entretien avec son père et supérieur hiérarchique, une attitude provocante et de rebellion

René, contre l'arrêt n 726 de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre corrrectionnelle, en date du 25 novembre 1997, qui, pour rébellion, l'a condamné à 8 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Cédric X..., celui-ci s'étant blessé ; qu'à supposer que le prévenu ait, en tentant d'empêcher Pierre Z... de poursuivre ses opérations de police dans les conditions précisées plus haut, commis une rébellion

employeur, de réserves motivées sur les circonstances de temps et de lieu de l'accident ; qu'au cas présent, la société De Dietrich énonçait, dans sa lettre du 5 décembre 2016, que « nous revenons

sous la surveillance de Cécile A..., anesthésiste de garde ; que peu après son réveil, vers 19h20, le malade ayant fait une importante hémorragie (500 cc), celle-ci a aussitôt prévenu à plusieurs reprises

concernés par la prime « intitulée "prime de plateau technique"» étaient ainsi les ''IDE de tous les blocs, SSPI, SIPO et Réa de l'entreprise'', c'est-à-dire les infirmiers des blocs et des salles de réveils

, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité d'entreprise Revillon chocolatier, l'avis de M.