désignant des vins ; que par jugement du 14 janvier 1997, le tribunal de grande instance de Bordeaux a interdit sous astreinte à la SCEA Hourtigues Pétrus, exploitant un vignoble situé sur la commune de Ruch

mortier et anti-infectieux pour assainir la ruche.

(Suisse), 6 / de la société anonyme La Ruche Méridionale, dont le siège est ..., 7 / de la société en nom collectif Y...

[L] ait donné à Mme [I] 200 ruches d'une valeur unitaire de 105 € ainsi que du matériel pour lui permettre de démarrer sa propre exploitation, il est certain que cette aide ponctuelle intervenue à la séparation

constatait que le terrain occupé par le prévenu était littéralement transformé en décharge sur laquelle tout un tas d'abris étaient bricolés attirant la vermine ; que sommé d'enlever la caravane et les ruches

- Donne acte à Mme Ruth Y..., veuve de M.

A. " La Ruche Méridionale ", également présidée par le prévenu, est assurée par le personnel de cette dernière société à Agen et que les commandes de marchandises sont effectuées exclusivement par la société

André Q..., demeurant ..., 7°/ Mme Ruth P..., demeurant 9, Mattias A..., Gerden (Allemagne), 8°/ M. Patrick K..., demeurant ... d'Aude, 9°/ M.

muni d'un pouvoir spécial ; Attendu que, par déclaration reçue au greffe du conseil de prud'hommes de Tarbes le 20 novembre 1984, un avocat, agissant au nom et comme mandataire de la société La Ruche

DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A ORDONNE LA DEMOLITION D'UNE CONSTRUCTION EDIFIEE POUR LA RESTAURATION D'UN RUCHER

PAR LA SOCIETE DE NAVIGATION LYKES BROS STEAMSHIP DE PROCEDER, LE 3 OCTOBRE 1954, AU DEBARQUEMENT SUR LES QUAIS DE MARSEILLE DE 1.242 BALLES DE COTON , TRANSPORTEES SOUS CONNAISSEMENT PAR LE NAVIRE RUTH

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ruth Z..., demeurant 9, Boucle Jules Y..., à Thionville (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le

POUR EXERCICE ILLEGAL DE LA PROFESSION DE CHIRURGIEN-DENTISTE AU MOTIF QUE LA DAME RUTA Z... SE SERAIT RENDUE A DEUX REPRISES CHEZ LEDIT X...

FRANCE " ET "LA RUCHE MUTUALISTE ", MEMBRES DE L'UNION, DE LEUR DEMANDE D'ANNULATION DE LA RATIFICATION, AUX MOTIFS QUE CES OPERATIONS NE POUVAIENT, AUX TERMES DE L'ARTICLE 9, ALINEA 2 DES STATUTS, CONSISTER

JUDICIAIREMENT INVESTI DU DROIT DE GARDE ; ATTENDU QUE, DANS UNE PROCEDURE D'ASSISTANCE EDUCATIVE, LE JUGE DES ENFANTS A, PAR ORDONNANCE DU 22 AOUT 1984, CONFIE PROVISOIREMENT A L'ETABLISSEMENT "LE RUCHER

Didier X..., son fils, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1987 par la cour d'appel d'Amiens, (2ème chambre sociale), au profit de la société anonyme LA RUCHE PICARDE, prise en

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 9 DU DECRET DU 27 DECEMBRE 1958, RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE; ATTENDU QUE, SAISI D'UN RECOURS FORME PAR LA RUCHE PICARDE CONTRE UNE

X... d'installer en permanence sur les terres à lui données à ferme 250 ruches moyennant paiement d'un loyer constitue une sous-location ; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS :