confirmait que le superviseur était arrivé à 17 heures, qu'elle avait néanmoins accepté de faire sa recherche, qu'elle était pressée en raison " d'un cours de sport à 18 heures sur Herblay " et que, le sablier

Le procureur général près la cour d'appel de Paris a formé un pourvoi contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre 4-10, en date du 13 mars 2020, qui, dans la procédure suivie contre la société Ban Sabai

En l'espèce, Monsieur Sabi Y... expose que Monsieur Paul X... a commis une faute en saisissant le Tribunal de Grande Instance pour demander l'enlèvement de la clôture sous astreinte.

Les caïds et leurs bandes s'allient à l'Imam pour faire régner l'ordre dans la rue et dans les consciences, selon la vieille alliance du sabre et du goupillon, en l'occurrence, la kalach et la djellaba

X... était le président du conseil d'administration, a cédé à la société Yann Sauris expertise comptable audit (YSECA), société en formation, la clientèle traitée par M.

X... et l'Union départementale CGT des Pyrénées-Atlantiques aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de l'association VVF Vacances, établissement Lou Sari

répétition de l'indu sur le fondement de l'article 873 alinéa 2 du code de procédure civile et la SA CODIS AQUITAINE oppose l'exception de compensation comme contestation sérieuse en référé ; que la Sari

procédure pénale, défaut de motifs manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable d'infraction de publication mensongère ; "aux motifs que, pour prouver sa bonne foi, Sari

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X..., salariée de la société VVF Lou Sari

Le syndicat des copropriétaires [Adresse 6], domicilié [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société Citya immobilier Teissier-Sabi, dont le siège social est [Adresse 2], [Localité 4

et sans qu'il y ait lieu de statuer sur la première branche : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 10 avril 2002, entre les parties, par le tribunal d'instance de Sabres

décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne les consorts X... à payer à la commune de Sari

Suzanne épouse D..., demeurant tous deux Terrain Salbris, Morne Lacrosse, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), défendeurs à la cassation Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Renaissance, Bangui (République centrafricaine), représentée par M. le président de la République centrafricaine, 4°/ la Perception de Neung-sur-Beuvron, dont le siège est ..., 5°/ la Perception de Salbris

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l' arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci- après annexé : Attendu, d' une part, que Mme X... ayant soutenu dans ses écritures que la société SAARI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole X..., demeurant à Salbris (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre nautique La Fourchette, représentée par Mme Barbat-Mosconi, dont le siège est à Favone, 20145 Sari-Solenzara

c'est dans ces conditions que le gérant de la SARL SALSABIL lui a demandé de cesser d'effectuer sa prestation de travail à la fin du mois de juin 2008 (arrêt, page 3) ; qu'il n'est pas contesté que la Sari