SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 octobre 2009), que Mme X...et sept autres personnes étaient salariées de la société Stéphane

[N] [V], 2°/ à Mme [S] [R], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 3] (Irlande), 3°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir condamné in solidum Monsieur Stéphane X... et Madame Sylvie X... née Z...à payer à Monsieur Jean-François Y... la somme de 1. 000 ¿ au titre de son

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, MM. Toitot, Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM.

Stéphan Y..., demeurant ..., 2°/ du GARP, dont le siège est BP 50, ..., défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° U 95-44.166 formé par M.

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Peyrat, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Stéphane B... avait demandé à M.

A...s'est adressé aux autres salariés ainsi qu'à Monsieur Stéphane Z...en les insultants de « faux culs » avec un ton assez violent puis en s'allant il a fini par dire « vous n'avez pas les couilles de

LA SOMME DE 45 291,74 FRANCS POUR LE PREJUDICE SUBI PAR SON FILS STEPHANE EN DEDUISANT DU PREJUDICE PATRIMONIAL FIXE A 72 000 FRANCS LE CAPITAL CONSTITUTIF DE LA RENTE POUR UN MONTANT DE 39 385,24 FRANCS

Stéphane Y..., demeurant ... de Mons, 28480 Argenvilliers, 2 / de X...

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Catherine X..., épouse Y... a mis au monde, le 26 septembre 1986 un enfant prénommé Stéphane

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

A MIS AU MONDE LE 19 AOUT 1969, UNE FILLE, PRENOMMEE STEPHANIE, QU'ELLE A RECONNUE ; QUE, LE 31 MARS 1971, ELLE A, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 342 ANCIEN DU CODE CIVIL, ASSIGNE A ...

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Stéphane Y..., neveu de M. François X... ; l'attestation du 12 mars 2007 de M. Hervé Z..., ancien collègue de travail ; l'attestation du 8 mars 2007 de M. Bruno A..., ami ; que M.

Stéphane Y..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société