Stéfano X..., en sa qualité de caution de la société Euroloc, à payer à la Banque Populaire Rives de Paris, d'une part, la somme de 34.041,94 euros avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation

Stefano K..., domicilié [...]                              

Stéfan X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Besançon en date du 7 janvier 2016 qui lui a alloué une indemnité de 15 000 euros en réparation de son préjudice moral sur le

Claude, dite STEFANI, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS , 20ème chambre, du 5 février 1993, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 115 amendes

cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Automobiles Citroën, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Stellantis

Stéfan A..., demeurant H. Ehlerstrasse, 50/44 D 7420 Reutlingen (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (audience solennelle), au profit de M.

11 alinéa 1, L. 1243-13, L. 1244-3 et L. 1244-4 du même code ; que Mme X... verse aux débats les contrats de travail à durée déterminée par lesquels elle a été successivement liée à la société Lara Stefanel

Arbellot, auditeur, Mme Stéfanini, greffier en chef adjoint.

Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, rapporteur, assisté de Mme Bernard, greffier en chef au service de documentation et d'études, Mme Stefanini, directeur de greffe adjoint.

Pometan, Guérin, Chaillou, conseillers, Mmes Gorce, Lazerges, conseillers référendaires, Mme Stefanini, directeur de greffe adjoint.

Sainte-Maxime (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit de la société Barberis Cantieri SPA, dont le siège social est à San Stefano

Vigneau conseiller référendaire, Mme Stéfanini, greffier en chef adjoint.

Sarcelet, avocat général, Mme Stéfanini, greffier en chef adjoint. Le présent avis a été signé par le premier président et le greffier en chef adjoint.

Louis, Stefan et Anthony X... (les cédants) ont fait assigner la société FIFCA et M.

Figliolia, auditeur au service de documentation, d'études et du rapport, Mme Stefanini, directeur de greffe adjoint.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Guichard, demeurant ..., 22 / Sur le pourvoi n° P 02-42.248 formé par Mme Muriel XZ..., demeurant ..., 23 / Sur le pourvoi n° Q 02-42.249 formé par Mme U... de Stefani

incidence sur la preuve que l'employeur entend apporter à cet égard ; que la Société EFF EFF FRANCE verse aux débats, s'agissant de la pièce n° 110, une attestation en langue allemande de Monsieur Stefan

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Stefanof Z..., demeurant à Paris (17ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre