[O] [V], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Belhassen Steiner, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en sa qualité de mandataire ad'hoc de la

Stirner J..., 6 / de Mme Erika V..., épouse U..., demeurant ensemble 37, Gottlob F... strasse Korb, 71404 (Allemagne), 7 / Mme Marcelle Y..., épouse R..., demeurant ..., 8 / de M.

Sargos, conseillers référendaires, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Stein, de la SCP

Michel Y..., demeurant à Steene (Nord), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

représentante des salariés à la procédure collective de la société Solabios, 6°/ au procureur général près la cour d'appel de Nîmes, domicilié en son parquet général, [...], 7°/ à la société Belhassen-Steiner

pris en sa cinquième branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Balkans Bosphore Logistique Shipping (la société BBL), chargée par la société Fives Stein

H., coupable de fausse déclaration de destinataire réel et de valeur à l'exportation du tableau "le mariage villageois" de Jean Steen, ainsi que de non rapatriement de créances à l'étranger, nées de l'exportation

QU'EN JANVIER 1967 UNE QUANTITE IMPORTANTE D'ARMES ET DE MUNITIONS DE LA PREMIERE ET QUATRIEME CATEGORIE, COMPRENANT PLUSIEURS REVOLVERS A BARILLET, PLUSIEURS PISTOLETS AUTOMATIQUES, UNE MITRAILLETTE STEN

1986, détenu ou transporté hors de son domicile des armes et munitions de la 1ère et de la 4ème catégories, en l'espèce un fusil à pompe Squires Bingham à crosse et canon sciés, un pistolet mitrailleur Sten

consistant à séparer les déchets d'hydrocarbure des eaux polluées ; … que lors de leur contrôle réalisé en présence d'un représentant de la société SAS Bachelet-Bonnefond, en l'espèce son président Monsieur Stienne

Gérard Segura, domicilié 4 impasse des Templiers, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure, 72 / à Mme Sylvie Stieber, domiciliée 16 allée des Noyers, 69330 Jonage, 73 / à M.

déterminée conclus pour accroissement temporaire d'activité, les tâches invoquées sont inhérentes à toute activité industrielle (calcination de flux, réemballage en big bag, emballage de bobines en panier stein

Versicherung Aktiengeselischaft, dont le siège social est Alte Leipziger Platz, D-Oberursel 6370, Allemagne, 4°/ de la société Münchow und Huhne Maschinenbau QMBH, dont le siège social est AM Weibein Stein

d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Square IT services, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Belhassen Steiner

titulaire d'un certificat de nationalité la charge de la preuve lui incombe en application de l'article 30 du code civil ; qu'il soutient qu'il est français pour être né de Amar X..., né en 1914 à Stiten-Geryville

S... a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 13 août 1963 en qualité d'agent des achats par la société Stein Industries, filiale de la société Alstom Atlantique ; qu'il

confiée au docteur Y... n'a pas conduit celui-ci à développer davantage son analyse sur la personnalité du prévenu, les propos que celui-ci a tenus devant la cour ont mis davantage l'accent sur le côté sthénique

X... et trente-trois autres salariés ont été engagés par la société Stein industries, filiale de la société Alstom Atlantique, spécialisée dans la fabrication d'éléments de chaudière, de centrales énergétiques