affirmaient que ces documents ne correspondaient à aucune prestation réelle et avaient été manifestement falsifiés ; que Lucien X... a reconnu, lors de son audition, avoir utilisé des formules vierges à l'en-tête

auprès du logeur ou de l'hôtelier, de sa profession d'avocat ; qu'il a en effet, été retrouvé lors de la perquisition au domicile privé d'Honoré X... de nombreuses cartes de visite et documents à en-tête

En effet, le modèle d'aumônière porte-monnaie créé par Mme X... est constitué d'une tête d'ours monté sur une poche évasée.

X... verse aux débats diverses notes de frais adressées à la Cogemad sur un papier à en-tête où il indique expressément son adresse personnelle et sa qualité d'inventeur ainsi que des rapports d'activité

cassation pris de la violation des articles L. 113-6 du nouveau Code pénal, 593 et 689 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X... coupable d'avoir, à Anvers, étant à la tête

X... et en se fondant, par un motif inopérant, sur la livraison d'une enseigne électronique "tête de boeuf"; qu'en se déterminant comme elle a fait, elle a privé sa décision de base légale au regard de

dirigeant de l'entreprise, allant même jusqu'à laisser supposer la création d'une société de placement boursier en collaboration avec lui; que, préalablement, Eric Z... a sciemment utilisé un papier à en-tête

X..., au nom de la société la Boutique écossaise, sans autre précision, que la lettre d'accompagnement écrite par ce dernier sur papier à en-tête de la société à responsabilité limitée la Boutique écossaise

l'intention de porter atteinte à l'intégrité de son enfant ; qu'en effet, le fait de secouer, aussi énergiquement que l'a fait Roger X..., un nourrisson de 7 semaines né prématurément, sans lui soutenir la tête

nécessaires ; que le cheval, quelques jours après l'accident, était dans un état de maigreur tel que seule pouvait l'expliquer la sous-alimentation ; que, par ailleurs, l'animal portait des blessures sur la tête

l'affaire OSSONA", met expressément en cause le maire de Cannes, accusé notamment de forfaiture; que la réponse du 5 février 1993 portant le cachet de la mairie de Cannes et rédigée sur un papier à en-tête

l'article 321 du Code pénal n'est pas non plus caractérisée, les prévenus n'ayant pas subi de coups ou violences graves ; qu'enfin, il importe peu de savoir lequel d'entre eux a blessé la partie civile à la tête

que la société GSM, venant aux droits de la société GSM Atlantique, fait grief à l'arrêt d'avoir annulé la sentence arbitrale, alors, selon le moyen : 1 ) que la sentence arbitrale comportant en tête

démontre que le consommateur ne peut avoir l'impression d'acheter une substance présentant toutes les garanties liées à un médicament ; que la notice se réfère à la notion de soulagement de maux de tête

Y..., juge d'instruction, tribunal de grande instance Cité Judiciaire place des Jacobins 72000 Le Mans", mention qui est reprise dans l'en-tête de la lettre elle-même ; que ce courrier n'est pas adressé

, par ses fonctions, son expérience et ses connaissances, conscience des agissements frauduleux et qu'il disposait des moyens légaux pour les faire cesser, de sorte qu'en restant volontairement à la tête

X... sous l'en-tête de Vip Tour, et se bornait à prendre acte de la décision de ce dernier de quitter la société, d'accepter sa démission avec effet au 30 juin 2012, et lui rappelle, en tant que gérant

Guy Z..., titulaire du brevet français, ayant pour objet une "tête d'entraînement pour instruments d'intervention endodontiques", demandé le 20 avril 1984, enregistré sous le numéro 84-06-446 et la société

convention ne prévoit pas l'étendue de son droit ; qu'il résulte des propres constatations de la cour d'appel que la convention prévoyait que le droit d'usage était stipulé au profit de Mme X... et sur sa tête

André Gay entreprend de dépasser trois véhicules sans attention à la manoeuvre annoncée, alors que l'ensemble des véhicules a progressivement ralenti sans qu'aucun n'ait tenté de dépasser le véhicule de tête