Claude Y..., demeurant Les Marines de Tamaris, Bât A ... au Fort Caire, 83500 La Seyne-sur-Mer, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Gérard G..., demeurant bâtiment Tamaris n8 12, Tujac, Brive (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 18/ de M.

Jean A..., demeurant 201, Corniche de Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Roland Y..., demeurant Dépan'service, Les Tamaris, route de Gap, 34330 Agde, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO), au profit

n'établissent toutefois ni leur impossibilité d'exécuter la condamnation financière résultant de l'arrêt, en l'absence du moindre élément sur leur situation, ni l'impossibilité pour la société Restaurant le Tamaris

TROIS TERRAINS DE TENNIS AVEC INSTALLATIONS ANNEXES ET BAR, LESQUELS, PAR UN CONTRAT UNIQUE, LUI AVAIENT ETE DONNES A BAIL LE 11 JUIN 1956 PAR LES TROIS SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES LES TENNIS, LES TAMARIS

Alpes-Maritimes), La Gloriette, Quartier Saint-Jean, 3°) La CAISSE REGIONALE DE GARANTIE DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE, dont le siège est à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Chemin du Tamaris

siège est ..., 12 / de la société Effico, dont le siège est ... 400 11B 334, 92921 Paris La Défense Cedex, 13 / de la banque Sofinco, dont le siège est ..., 14 / de la société Simon et Rouzic Tabard

Michel X..., demeurant 101, Hameau de Talaris, 17570 La Palmyre, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 janvier 1999, où étaient présents : M.

Roger Z..., demeurant cité des Tamaris, 12, rue A. de Lamartine à Montauban (Tarn-et-Garonne), 58/ de Mme Josette X..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), 68/ de M. Henri B..., demeurant ...

alléguée de syndic des copropriétaires de l'immeuble "La Vague" et de promoteur vendeur dudit immeuble, 28/ Mme veuve F..., née Marie-Claire, Rose Z..., demeurant villa "Le Bon Abri", quartier de Tamaris

Dans le cas présent le règlement de copropriété contient une clause énonçant que sont parties communes : « la charpente, les terrasses, la toiture, à l'exception des tabatières, lucarnes ou parties

Christine C..., demeurant à Breuillet (Charente-Maritime), La Baudrière, 15°/ la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Charente-Maritime, dont le siège est à Rochefort (Charente-Maritime), rue Tamaris

Ponteves, demeurant lieudit "Tamaris, villa "les Acacias" à La Seyne-sur-Mer (Var), 2°) la SCI Hubert Michel de A..., dont le siège social est sis ... (8e), 3°) la SCI Les Palmiers III, dont le siège

Jacques Z..., docteur en médecine, électro-radiologiste, demeurant quartier de Tamaris, ..., rue Raphaël Dubois, villa "L'Oasis" à La Seyne-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991

Lucien X... 2 / Mme Henriette A..., épouse X..., demeurant ensemble Clos des Tamaris, Le Pont du Moulin, ... à Aurec-sur-Loire (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1993 par la cour

..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de Mme Paulette X..., demeurant villa Nita, La Grand'Plaine n° 60, à Tamaris-sur-Mer

Tafarai E..., épouse en secondes noces de M.