) que le locateur d'ouvrage ne peut se prévaloir d'une réception partielle de travaux indissociables d'une installation commune ; que la cour d'appel, qui a jugé que des travaux d'installation de tuyauteries

X..., employé à temps partiel par la société Froid, tuyauterie, électricité Industrielle (FTEI) à compter du 29 janvier 1987 en qualité de directeur technico-commercial avec la position de cadre, et qui

réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 février 1995), rendu sur renvoi après cassation, que le transport par route d'une chaudière de France en Belgique, a été confié par la société Tuyauterie

X... a été employé en qualité de tuyauteur du 14 octobre 1968 au 31 août 1987 par la société Coger, puis du 1er septembre 1987 au 15 novembre 1997 par la société SIREN ; qu'il a été reconnu atteint d'une

Pour rejeter la demande d'indemnisation formée par la société BTSG, ès qualités au titre des désordres affectant la tuyauterie de chauffage et le revêtement de la salle de bain, l'arrêt retient l'absence

n° 11-19.023), qu'à l'occasion de l'agrandissement d'un magasin, la société [15] a fait réaliser des installations de froids positif et négatif comportant une salle de machines et des réseaux de tuyauterie

société DPNF), maître de l'ouvrage, a, en juillet 1991, chargé de la construction d'un incinérateur la société Sulzer qui a sous-traité à la société Zeder la fourniture et le montage d'un réseau de tuyauteries

une étape détente en un regrettable bivouac mélancolique en l'absence de téléviseur et même de radio ; seule note de musique pour égayer ce cadre monastique : la douce mélopée du borborygme des tuyauteries

installations du traitement de l'eau et la société SPIE Batignolles, également assurée auprès de l'UAP, de la conception et de la réalisation du réseau de transport de chaleur et de l'installation des tuyauteries

Industrie Noord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

Industrie Noord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

Industrie Noord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

Industrie Nord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

légal de l'impôt, du paiement de la TVA fraudée et des amendes et pénalités y afférentes ; "aux motifs que la société Industrielle de Maintenance (SIM) créée le 13 août 1990, ayant pour objet la tuyauterie

[F] et de la société Actem industrie (Alsace - Chaudronnerie - Tuyauterie - Entretien - Maintenance), de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Z..., en sa qualité de liquidateur de la société Engineering tuyauterie et bâtiments industriels, a fait assigner MM. X..., père et fils, et M.

Industrie Noord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de "préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Normandie Tuyauterie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt