Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2001, qui, pour homicide involontaire avec conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

sur instruction du procureur de la République, soit à leur initiative, et, sur l'ordre et sous la responsabilité des officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire peuvent, même en l'absence

trois sociétés dites CL Alsace, CL Jura et CL Nord, et détient 90 % des actions d'une société polonaise dite JPV Polska ; que les sociétés françaises donnent en location à la société polonaise des véhicules

X..., ès qualités, et la société The British and Foreign Marine, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en l'absence de convention écrite, il incombe à celui des deux cocontractants qui invoque l'existence

Françoise, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2001, qui l'a condamnée, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise,

, l'absence d'infractions commises par Souleymane D... qui après avoir eu peur peut être tenté de s'enfuir a été interpellé sans " aucune résistance ", l'absence de violences volontaires sur Stéphane Y

par l'expert, à l'entrée de l'agglomération ; - la perte de la maîtrise du contrôle du véhicule par Jean-François Y... qui a mordu d'abord la berme sur le côté droit puis a traversé la chaussée pour laisser

toute faute non intentionnelle - faute simple d'imprudence ou de négligence, manquement non délibéré à une obligation de sécurité ou de prudence - de leurs organes ou représentants, alors même qu'en l'absence

Y..., alors, selon le moyen : 1 / que, lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur a droit à l'indemnisation des dommages qu'il a subis, directement

d'expertise à ce sujet, la vitesse du véhicule était très largement supérieure à cette limite ; qu'évoquant la vitesse de la Toyota, M.

alléguée par les trois prévenus comme constituant le motif légitime de l'interpellation, n'était pas établi dans toute la rigueur nécessaire ; que le gardien Z... avait porté un coup sur le toit du véhicule

une conduite dite sportive habituelle ; "- le véhicule BMW de Farouk X... a réussi à passer à droite du véhicule BMW conduit par Y...

motifs que, le prévenu plaide la relaxe faisant valoir que les blessures présentées par Hichem Y... ont été consécutives à son interpellation, alors qu'il avait dû être retourné sur le capot de son véhicule

(de la fenêtre du cabanon où il s'était introduit) en empruntant une échelle mise en place par le propriétaire des lieux et remettait aux policiers son téléphone portable ainsi que les clés de son véhicule

processus causal, ni les circonstances précises de l'accident n'ont pu être établies ; que la Cour est parfaitement consciente de la conviction des parties civiles, selon laquelle c'est le défaut de maîtrise

coupable de blessures involontaires ; "aux motifs que Franck X... a, au cours d'une épreuve de vitesse dite "spéciale", disputée sur un circuit fermé à la circulation, perdu le contrôle de son véhicule

X... a conclu, le 7 mai 1992, avec la société Sovetra deux contrats, intitulés, l'un "société en participation", l'autre "contrat de location de véhicule" ; que le premier prévoit qu'est constituée entre

; que dès lors, il ne peut être tenu pour acquis qu'un sanglier, ou un autre animal est à l'origine du choc du véhicule contre un arbre, et que l'incendie résulte de la projection, vers l'avant du véhicule

conteste les faits reprochés et demande devant la cour sa relaxe ; qu'il ressort de la procédure et des débats que le 10 septembre 2004 vers 19 heures 30, Jonathan Y... perdait le contrôle de son véhicule

X..., devant son véhicule, pour prévenir les autres usagers et qu'il n'existait pas d'autre endroit à proximité où il pouvait stationner régulièrement et que s'agissant de Jean-Pierre Y... il avait commis