rapport, est irrecevable par application de l'article 590 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, d'une part, courant 1993 et 1994, des travaux d'aménagement d'un théâtre

Y..., directeur-adjoint du Théâtre de Nice, alors exploité sous la forme d'une société coopérative de production, est passé au service de la société Nouveau Théâtre de Nice qui a repris l'activité du précédent

» ; « Ce mail apporte la preuve que les flacons viennent de chez THEA ». 3. M. [M] a été renvoyé devant le tribunal de police du chef de diffamation non publique envers un particulier. 4.

d'activités de Motte, Fédération Ouest, agence de Rennes, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 1 / la société à responsabilité limitée Theam

l'heure HT) ; que la guerre commerciale que se livrent les compagnies monégasques et françaises d'hélicoptères ne leur permet pas de faire des cadeux de cette importance aux acteurs de cinéma ou de théâtre

[X] souligne avec impudeur la multiplicité, pouvaient ne pas être sans conséquence sur l'intégrité des différents matelas qui en ont été le théâtre, il n'est nullement démontré que ces derniers en aient

décision de placement en rétention, dont il a sollicité la prolongation ; Attendu que, pour prononcer la mainlevée de cette mesure, l'ordonnance relève que l'Irak est depuis de nombreuses années le théâtre

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les juges du fond, la société de télévision Antenne 2 a diffusé le 29 novembre 1988 une émission consacrée, notamment, à l'actualité théâtrale

Moyen produit par la SCP Spinosi et Sureau, avocat aux Conseils, pour l'association Théâtre royal de luxe.

auteurs et compositeurs dramatiques (la SACD), soutenant que la société L'Artistique Caumartin ne lui avait pas réglé l'intégralité des redevances de droits d'auteur dues au titre de la représentation théâtrale

qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 3] qui a été le théâtre

Y..., exerçant sous l'enseigne Ciné théâtre, domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

X... pris en qualité de caution solidaire de la SARL BRASSERIE DU THEATRE à payer à la SOCIETE GENERALE la somme principale de 273.000 euros avec intérêts, condamné Mme Y... prise en qualité de caution

[H] dit [S] a mis en ligne sur son blog [05], ainsi que sur son compte facebook, un article intitulé « #Metoo, le théâtre français aussi », dans lequel il évoque des agressions sexuelles de la part d'un

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Atelier théâtre actuel (la société), entrepreneur de tournées théâtrales

pour la période du 1er avril 1984 au 31 novembre 1986, le montant de l'abattement supplémentaire de 20 % pour frais professionnels que cet employeur avait pratiqué, par assimilation aux régisseurs de théâtre

[D] [M], domicilié [Adresse 3], ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association ECLA théâtre éclat expression culturelles de loisirs et d'animation théâtrale, 2°/ à l'UNEDIC

pour que l'écrit corresponde à la ligne éditoriale de la société Evene ; qu'à titre d'exemple, tous les pôles culturels fonctionnant de manière identique, le responsable éditorial du pôle livre et théâtre

X..., employé en qualité de VRP multicartes par la société Loreva depuis le 1er avril 1965 est passé au service de la société Thead, locataire gérant du fonds de commerce après que son employeur ait déposé

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'A L'ISSUE DE LA REPRESENTATION DONNEE A METHAMIS (VAUCLUSE) DANS LA SOIREE DU 12 AOUT 1965 PAR LA TROUPE LE THEATRE AU VILLAGE DIRIGEE PAR X..., L'UN DES COMEDIENS, Y..