, étant observé qu'au jour de l'expertise judiciaire, le véhicule avait parcouru plus de 80 000 kilomètres ; qu'il ne sera pas fait droit à la demande en résolution de la vente formée par K...

19 juin 2009, un véhicule d'occasion de marque Honda, livrable le 3 juillet 2009, auprès de la société Techniques loisirs automobiles (la société TLA), moyennant le prix de 20 650 euros, cette vente

F..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, l'avis de M.

X..., qui pilotait une moto, a chuté en dépassant un véhicule qui circulait dans le même sens et, après avoir glissé sur la chaussée, est venu heurter le véhicule conduit par M.

Antoine A... ; qu'à compter du 1er octobre 2004 il a été promu cadre (cadre au forfait jours) au poste de chef de produits en charge de l'activité pneumatiques et roues tôles ; que M.

et la société FOMADIS explique que les commissions versées correspondent au "montage et aux opérations liées directement à l'achat de pneumatiques" ; que selon l'article 4 de l'avenant contractuel du

contrôle technique établi le jour de la vente le 25 août 2014.

[R] [H], chef des ventes de la SN REPRO SERVICE. M.

X..., étant le dernier liquidateur désigné ; que, le 17 décembre 2007, le juge-commissaire a autorisé la vente de gré à gré de cet immeuble à M.

professionnelles, lorsque ce tableau, dans sa rédaction en vigueur au moment de l'exposition du salarié, ne mentionnait pas les travaux auxquels était affecté le salarié, qui utilisait des machines pneumatiques

professionnelles, lorsque ce tableau, dans sa rédaction en vigueur au moment de l'exposition du salarié, ne mentionnait pas les travaux auxquels était affecté le salarié, qui utilisait des machines pneumatiques

[G] fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR limité à 400 euros, correspondant au prix de remplacement de deux pneumatiques, la condamnation de M.

que sur le pourvoi incident des sociétés Pneus Online Suisse et Pneus Online France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 31 janvier 2008),que la société Pneus Online Suisse commercialise des pneumatiques

et consommées, le non-respect des procédures en matière de soutien associatif, un non-respect des normes d'hygiène dans la transformation et les livraisons de sandwichs au [Établissement 1], la vente

du véhicule, a relevé que celui-ci, mis en circulation en octobre 1989, avait parcouru 292 526 km lorsqu'il a été vendu et que certains des défauts incriminés, tels que l'état d'usure des pneumatiques

de réparation et de remise en état, qu'avant de contracter avec la SA DAFY MOTO, le bailleur, qui était un professionnel de l'immobilier ce que n'était pas la Société DAFY MOTO, professionnel de la vente

primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (la caisse) a pris en charge au titre des maladies professionnelles le mésothéliome dont a été victime René X..., salarié de la société Manufacture des pneumatiques

motifs que le 24 novembre 1993 les agents municipaux de la commune de Brignais constataient sur le site de Ronzières que Christian X..., qui exerçait une activité de station de lavage poids lourds, vente

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société de droit danois Friis X..., qui assurait au Danemark la distribution des pneumatiques fabriqués par la société de droit français Pneumatiques

créance en produisant les différentes factures dont la dernière du 12 juin 2009 n° 040867 établie au nom de Madame Florence X... pour un montant de 1.360,00 euros et spécifiant les références des pneumatiques