DANS LES LIENS DE LA PREVENTION QUI LUI REPROCHAIT D'AVOIR, LE 2 FEVRIER 1982, LAISSE DIVAGUER UN CHEVAL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-BREHAL, EN CONTRAVENTION A UN ARRETE MUNICIPAL

CETTE DERNIERE DEVAIENT ETRE APPLIQUEES ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND RELEVENT D'ABORD QUE KAELIN N'APPORTE PAS LA PREUVE QUE THOMAS DONT LE HARAS EST ESSENTIELLEMENT CONSACRE A L'ELEVAGE DES CHEVAUX

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LAVIT, CHEF COMPTABLE DE LA SOCIETE LES RELAIS AERIENS FRANCAIS, ENVOYE EN MISSION A NIAMEY, FIT UNE CHUTE MORTELLE AU COURS D'UNE PROMENADE A CHEVAL ; ATTENDU QU'IL

Coordination du Bâtiment (BCCB) a été, avec les autres locateurs d'ouvrage, assignée en responsabilité en raison de la défectuosité de ce système d'évacuation et des désordres affectant les boxes des chevaux

12 OCTOBRE 1894 ; QUE, REPONDANT AUX CONCLUSIONS DONT ILS ETAIENT SAISIS, SANS DENATURER LES TERMES DE LADITE CONVENTION, LES JUGES DU SECOND DEGRE ONT RELEVE " QUE LE MUR EN CAUSE, CONSTRUIT A CHEVAL

QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LA COMPAGNIE LA PAIX A GARANTIR SON ASSUREE, LA SOCIETE NOUVELLE DES COURSES DE CHARBONNIERES, POUR LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT SURVENU AU CHEVAL

DE SON DESISTEMENT DE POURVOI ; SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE HIPPOLYTE X..., DONT LE CHEVAL A HEURTE ET FAIT VERSER DANS UN FOSSE, EN LUI OCCASIONNANT DES DOMMAGES

Jean Y..., directeur général de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France, qui avait participé à la première d'entre elles en qualité d'invité, a estimé que leur animateur

compétition sportive à l'exclusion des opérations préliminaires, en estimant le contraire, la cour d'appel aurait violé l'article 1385 du Code civil, alors que, d'autre part, en ne restant pas maître de son cheval

X... avait creusé un chenal et placé à l'entrée et à la sortie de celui-ci des grilles empêchant la libre circulation des truites, et d'où il résulte que les installations constituaient une pisciculture

être assimilé à un fermage en raison du caractère non fixe et aléatoire des critères de détermination et qui énonce que les consorts Y... avaient affecté les lieux de façon ponctuelle à la pâture de chevaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annemarie Y..., demeurant ... à Cheval, 27000 Evreux, en cassation d'une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., demeurant à Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales), Le Cheval

A LA PUISSANCE ET A L'AUTORITE PUBLIQUES ET NON DE GARANTIR LES PARTICULIERS OU LES AGENTS INVESTIS D'UN MONOPOLE LEGAL ; QU'AU SURPLUS, C'EST PAR SUITE D'UNE ERREUR DE L'AGENCE QUE LA VENTE DE CHEVAUX

présomption de tromperie ; qu'en présumant Gérard X... coupable de tromperie pour avoir, comme professionnel, vendu une voiturei qui n'était pas conforme aux normes d'origine (remplacement d'un moteur neuf chevaux

José, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 1990, qui, pour infractions à la législation sur les courses de chevaux, les a condamnés Jean-Claude

l'inadéquation entre la jument présentée au test de qualification et le livret signalétique d'Ondine des Gaules ; que dans ce cas, on peut s'étonner qu'un entraîneur professionel n'ayant guère plus de vingt chevaux

R., directeur d'une école d'équitation pour y faire pâturer des chevaux, des parcelles appartenant, pour la nue-propriété, à sa fille Mme Z. ; que celle-ci et son mari ont assigné Mme veuve R. pour faire

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement déféré, que Mme X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale supérieure à 18 chevaux

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement déféré, que Mlle X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale supérieure à 18 chevaux