l'expropriation que les lieux n'étaient plus utilisés comme magasins ; que par ailleurs il y a lieu, pour la détermination de la superficie de cette partie ateliers, d'appliquer un coefficient de pondération

commerce de Quimper a fait reproche au CIO de ne pas avoir tenté de renégocier le prix de cession en considération des réserves contenues dans l'audit réalisé par le Cabinet [J], notamment sur le poids

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 janvier 2017), que la société Traitements chimiques des métaux (la STCM) a procédé au chargement de vingt fardeaux de lingots de plomb d'un poids

Après lecture des différents sites et forum, il en venait à douter de vos déclarations, pour supposer que la cause de l'avarie résultait en réalité du faisceau électrique et non pas de l'injecteur.

hétéroclite", de ce mur très ancien (il daterait du 18e s.) qui ne répond pas aux exigences contemporaines d'une maçonnerie de briques destinée à supporter, comme en l'espèce, la charge du report des poids

pas le cas ; que d'après le barème indicatif d'invalidité, le déficit auditif indemnisable est évalué sur l'audiométrie tonale en conduction osseuse en appliquant des coefficients de pondération

superficie est celle calculée le 10/03/2015 selon la loi Carrez par le géomètre dont Mme Y... fournit elle-même le rapport ; Mme Y... propose de retenir la superficie réelle affectée de coefficients de pondération

juridiction administrative sur la validité du permis de construire accordé à la société AJUSARA au regard des dispositions de l'article UG 10.2 du plan d'occupation des sols de la zone Uga d'Oyster Pond

produit une récolte dont une partie a été utilisée pour une deuxième multiplication ; que les tubercules issus, en septembre 1999, de cette deuxième multiplication ont été commercialisés auprès de différents

la chose décidée par l'autorité administrative et, en particulier, la validation par l'autorité administrative des catégories professionnelles et du nombre de suppressions d'emplois au sein de ces différentes

Enfin, Monsieur [O] verse aux débats la lettre de l'Inspection du Travail du 30 avril 2014, retenant l'absence de pondération des objectifs assignés au salarié au regard de son temps de présence effectif

l'utilisation de ce matériel pour le découpage du Sahel puisqu'il n'en avait pas les plans intégraux en raison des nombreuses transformations subies par ce navire, qu'il n'en connaissait même pas le poids

au profit subsistant ; que le profit subsistant représente l'avantage réellement procuré au patrimoine de l'un des époux au jour du règlement de la récompense et doit être chiffré en calculant la différence

la fourniture du siège ergonomique mentionné dans la fiche poste de travail prévu sans rechercher si le médecin du travail avait préconisé la mise à la disposition du salarié d'un siège ergonomique différent

métaux, d'inscrire sur le registre de police de l'entreprise individuelle "Monnaie d'Antan", la date de sortie de ces marchandises et d'en faire une description exhaustive quant à leur nature, à leur poids

demande fondée sur l'article L. 421-6 du Code de la consommation et tendant à la condamnation d'un organisme (l'association départementale CLEVACANCES ISERE) mettant à la disposition de ses adhérents différents

Les mots «originaux des testaments» n'ont, dans ces conditions, manifestement pas été pesés avec le poids nécessaire et ne font donc pas foi qu'il ait réellement eu ce document en original entre ses mains

ensuite de nombreux exemples précis de tâches qu'elle est n'accomplissait plus ou pour lesquelles elles commettait des erreurs, avant de conclure en ces termes « Pour toutes ces raisons et sans parler du poids

X... était compromis et si la modification de l'actionnariat avait entraîné une modification du poids de la famille Y... dans la structure de la société ; 2°) ET ALORS, en tout état de cause, QU'après

une erreur de manipulation, les documents annexes, il eut été souhaitable que Monsieur et Madame Robert X... produisent devant la Cour ladite enveloppe ; qu'il s'agissait d'un envoi important par le poids