Roland Y..., demeurant Bernardin de Saint Pierre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse de

. ; "aux motifs que le demandeur invoque les renseignements communiqués à Bernard E... par le magistrat à la suite de confidences recueillies hors procédure de Michel Z..., mis en examen pour abus de

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 juin 2016), que par contrats du 2 février 2007, la société Chazey-Bons-Préfa (la société Chazey), qui a pour activité la fabrication de pièces de béton

paiement étant admis au titre des créances postérieures, la cour d'appel a violé les articles L. 622-7 et L. 622-17 du code de commerce ; 2°/ que tous les paiements faits par un créancier pour les besoins

[L] réitère sa demande tendant à ce que soient pris en compte ses besoins pendant les fins de semaine où il est rentré à son domicile, son besoin d'assistance pendant son hospitalisation et son besoin

les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'association Ages.Hélio (Avenir géronto santé point Hélio), de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Bernard

; Donne acte à la société SBDF du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 novembre 2016), que, le 21 janvier 2004, Bernard

Bernard B..., demeurant quartier Duchene, 97231 Le Robert, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

AG, propriétaire des marques constituées par les noms Mercedes, Mercedes X... et par une étoile tripode, a fait interdiction à la société Bernard Y..., sous astreinte journalière et définitive d'un certain

(Essonne), pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société "Les Constructeurs Bernard", 7 / de la société Techniques Topo, dont le siège est ... (10ème), prise en la personne

Jean-Pierre X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ..., 2°/ M. Antoine X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ...

Jean-Pierre X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ..., 2°/ M.

De Bernardo, demeurant à Metz (Moselle), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 7 juin

le litige l'opposant à la Société d'études et de réalisation de gestion immobilière de construction, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Cabinet Bernard

Bernard, - DURAND C..., I) contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre la première pour complicité de corruption active

l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Marseille, 26 janvier 2009) rendu en dernier ressort, que le syndicat des copropriétaires du 88 rue Jean de Bernardy

spécialement à cet usage, soit sur un site extérieur, une formation pratique et appropriée en matière de sécurité et notamment en ce qui concerne l'exécution du travail, tant pour scier les blocs de béton

Bernard, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date des 28 juin 2000 (n 233) et 16 août 2000 (n 292), qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 10 février 2004) d'avoir constaté, en tant que de besoin

ravalement de la façade et des menuiseries extérieures et d'enjoindre les consorts X... d'entreprendre les travaux de remise en état de l'appartement de fonction et de reprise de la dalle de terrasse en béton