CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 605 résultats pour « Marwa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372314cd5801467740522e

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Antonia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61d5

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

José F..., 2°) de Mme Maria de X..., épouse F..., demeurant ensemble appartement ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 3°) de Mme Denise B..., née S..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740ee58

Cassation

6 décembre 2001

6 décembre 2001

Fernando Calvete, demeurant 14, rue Gaston Monmousseau, 94200 Ivry-sur-Seine, 2 / de Mlle Maria Del Pilar Calvete, demeurant 24473 Quintanilla Delosaga Astroga, Léon 99134 (Espagne), 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613721c0cd580146773f6d89

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Jean-Marie Q..., 88/ Mme Elisabeth J..., épouse Q..., demeurant tous deux ... à Pont-du-Château (Puy-de-Dôme), 98/ Mme Maria S..., veuve F..., demeurant ... à Pont-du-Château (Puy-de-Dôme), 108

Source officielle
CC

comm

61372239cd580146773fb371

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Garcia, agissant à titre personnel, 3 / Mme Z..., née Maria, Amabile X..., demeurant tous deux Café du ..., place Sommeiller à Modane (Savoie), 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a6b

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria Z... de Contes, 2 / M.

Source officielle
CC

civ3

613721f3cd580146773f8fdc

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Deniel J..., 88/ de Mme Maria J... née F...

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa9e5

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Gabriel Y..., 3 / de Mme Maria Y..., demeurant tous deux à Uzech-les-Oules (Lot), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

soc

61372227cd580146773faab6

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

(Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section activités diverses), au profit de Mme Maria Y..., demeurant 8, passage Giammarchi Bican

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f8561

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Z..., demeurant ..., 1425, 7 / de Mme Maria X..., demeurant à San Isidro (Argentine), ..., 8 / de Mme Marie-Louise X..., demeurant à Buenos-Aires (Argentine), Cavis 3037, défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

comm

613721dfcd580146773f85a1

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

Bernard C..., demeurant à Santa Maria Siche (Corse), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5c0f

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Raymond X..., 2°/ Mme Anne, Maria X..., née B..., demeurant Manoir de Bellanger à Sermaise (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section

Source officielle
CC

soc

613722e4cd58014677402db0

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

jugement rendu le 5 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Mulhouse (section commerce), au profit : 1°/ de Mlle Isabelle Guidoum, demeurant 8, rue des Franciscains, 68100 Mulhouse, 2°/ de Mlle Maria

Source officielle
CC

civ3

613722dacd58014677402556

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Diane Y... née X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Maria

Source officielle
CC

civ2

613722f3cd58014677403a3d

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

De Fatima Y..., épouse B..., demeurant ..., 5°/ de Mme Maria Y..., demeurant ..., 6°/ de M. Avelino Y...

Source officielle
CC

civ1

613722fecd58014677404206

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Maria n° 16, 78460 Chevreuse, 3°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722cdcd58014677401a86

Cassation

5 décembre 1996

5 décembre 1996

Jean-Luc J..., demeurant ..., 14°/ de Mme Maria K..., demeurant ..., 15°/ de M. Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210603

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Maria

Source officielle
CC

civ1

613723f5cd580146774106e0

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria X..., épouse Y..., venant aux droits de Yves Y...,

Source officielle
CC

comm

61372350cd580146774082bb

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Pierre X..., demeurant ..., 2 / de Mme Maria Y..., demeurant ..., 3 / de Mlle Delphine Z..., demeurant 56, Rue nationale, 59147 Gondecourt, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

Source officielle

Page 61 sur 81

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 732 résultats

Journal officiel
Créations

BOULACHA, Marwan

SIREN 109360909Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

09/09/2026

Voir →

Créations

HABBANI, Marwan

SIREN 109416875Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

08/09/2026

Voir →

Créations

MAHMOUD, Marwan

SIREN 109376509Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

08/09/2026

Voir →

Créations

DIALLO, Marwane

SIREN 109368662Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

08/09/2026

Voir →

Créations

Makhloufi, Marwan

SIREN 979178381Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

04/09/2026

Voir →