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1 619 résultats pour « difference de poids »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00067

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

[Z] a été engagé par la société Aero piste suivant plusieurs contrats de travail de mission en qualité de chauffeur poids lourds sur la période du 6 mai 2002 au 30 avril 2006, puis suivant un contrat à

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100235

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

. ; que plus encore, le magistrat instructeur indiquait : « En l'espèce, les différentes auditions des protagonistes mettent en lumière la volonté, tout au moins formelle de A...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11092

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Une régulation entre les différents membres de l'équipe de direction est indispensable pour que N... puisse réellement appréhender ses fonctions" (notification d'une augmentation d'un demi-point de la

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101280

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

un véhicule d'occasion intervenue entre un professionnel des engins agricoles et un exploitant forestier ; qu'il s'agit là de deux professions dont les techniques et les apprentissages sont fort différents

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100549

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

l'enfant : - Il existe, à l'âge de 13 ans ¿, une paralysie séquellaire et une atrophie de l'ensemble du membre supérieur droit, de l'épaule à la main, ne permettant que des mouvements limités des différentes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00850

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[J] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourds à compter du 25 mars 1996 par la société Le Bras-Lavanant reprise par la société Hinterland ( la société ). 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00851

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[W] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourds à compter du 17 octobre 2000 par la société Le Bras-Lavanant reprise par la société Hinterland ( la société ). 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00852

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[L] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourds à compter du 11 janvier 1999 par la société Le Bras-Lavanant reprise par la société Hinterland ( la société ). 2.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201206

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Les positions des parties diffèrent sur la détermination de l'assiette de la cotisation : - la banque estime qu'il convient d'appliquer à la valeur de marché deux coefficients de pondération : * un taux

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cr

6079a8b29ba5988459c4ea14

Cassation

28 mai 1968

28 mai 1968

S'EST LIVRE A UNE DEMONSTRATION ET A EXHIBE QUATRE MODELES DIFFERENTS DE MARMITES QUI N'ONT PAS ETE MIS EN VENTE, DU FAIT QU'IL S'EST BORNE A PRENDRE DES COMMANDES D'OBJETS SEMBLABLES QUI ONT ETE LIVRES

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00443

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

nouvelle situation comme une rétrogradation alors que les postes de Chassieu, basés sur la polyvalence, impliquent tous de la manutention et des gestes répétés ; qu'il conclut en soulignant leur divergence

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10255

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

apos;accompagnement social, [Y] [O] a eu accès par Internet ou par l'Intranet de la société Bouygues Immobilier au site Mobitel qui une base de données des offres de postes alimentée par les différentes

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300308

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

Y... sont de plusieurs ordres ; que les infiltrations sont la conséquence en premier lieu de la présence de végétaux de grande hauteur dont le poids a fait fléchir la dalle, en deuxième lieu, de la présence

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110161

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

fait communiquer préalablement l'ensemble du dossier médical et c'est sur cette base qu'il convient d'apprécier l'histoire médicale de Mme [I] ; que ce dossier révèle qu'elle souffrait d'un excès de poids

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110576

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

du décret du 27 novembre 1991 ; que l'appartenance du délégué du bâtonnier au cabinet [...] ainsi que celle d'associés de ce cabinet et du cabinet White & Case à l'Institut Montaigne, de même que le poids

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300114

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Alain E... de rénover la pièce située au-dessus de la cuisine, avec la pièce contigüe à usage de cuisine et dépendant de la parcelle [...], que les différends sont apparus ; que les doléances acerbes que

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100547

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

estimé que les éléments étaient identifiés par le nombre, la puissance des panneaux photovoltaïques, leur marque, certifiés CE et l'indication de la marque ou équivalent d'un onduleur et de celle des différents

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301161

Cassation

10 octobre 2012

10 octobre 2012

le contrôle et la direction des opérations de construction de l'ensemble immobilier et que la société Sogelym devait s'écarter de toute immixtion dans les travaux confiés aux techniciens, relevé le poids

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100828

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

la Cour européenne des droits de l'homme s'est pourtant fondée sur une pluralité d'éléments pour caractériser l'atteinte portée au droit au respect de la vie privée des enfants Y..., notamment la différence

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR02673

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

A 20h30, l'ouverture du caisson conduisait à la découverte de paquets thermosoudés contenant de la résine de cannabis représentant un poids total de 81, 840 kg. M. X... et M.

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