Opel Corsa ; que l'expert ajoute que l'accident est dû à un excès de vitesse eu égard à la route empruntée et aux conditions de visibilité réduites c'est-à-dire de nuit et en feux de croisement ; qu'Alain

dans un premier temps pour un chantier concernant la rue Léon Blum, dont le montant s'élevait à deux millions de francs ; que, toutefois, l'opération ayant été annulée, Jean-Luc X... avait demandé à Alain

Alain X..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 15 décembre 2016, qui a prononcé sur la révocation d'une mesure de libération conditionnelle

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 janvier 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

405 du Code pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'ordonner un supplément d'information et a confirmé l'ordonnance de non-lieu déférée ; "aux motifs que du 27 octobre au 13 novembre 1991, Alain

du nommé Alain X... ; "alors que le délit de complicité ne peut être retenu qu'autant que les faits incriminés ont un auteur principal ; que si la circonstance que leurs auteurs principaux d'un délit

du 22 mars 1999 ; que le président a fait connaître par téléphone au cabinet de Me Bonfante-Curti que les appels seraient examinés à l'audience fixée depuis le 29 décembre 1998 ; qu'à l'audience, Me Alain

Alain - X...

accepté de recevoir en dépôt d'un inconnu qui aurait omis de les reprendre ; les cartes de policier auraient été faites par X... à titre de jeu ; lui, Weiss, ne serait qu'un voleur de voitures ; Alain

Alain X..., demeurant ...

X... a été engagé par la société Alain Afflelou franchiseur en qualité de directeur général opérationnel selon contrat de travail écrit à durée indéterminée en date du 10 décembre 2001, prévoyant une période

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu , selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mai 2006), que Mme X... a été engagée par la société Alain

Alain B..., la cour d'appel a dénaturé les pièces susvisées en violation de l'article 1134 du Code civil et, alors, d'autre part, qu'il résulte tant de la lettre du 17 juin 1991, de M.

une hauteur de plus de 3 mètres et entraient dans le cadre fixé par l'article R. 237-8 du Code du travail, l'arrêt s'est implicitement mais nécessairement référé à l'initiative prise par la victime Alain

Alain A... qui a succédé, le 15 décembre 1989, à Mme B... dans les fonctions de président-directeur général de la société Pierre X..., qu'à l'époque des faits poursuivis, celle-ci était propriétaire, avec

X... a cédé à la société Vidéopole aux droits de laquelle est venue la société UPC France (société UPC) les participations qu'il détenait dans les sociétés du groupe Alain X... associés (ACA) ; que cette

Alain, - A... Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

gendarmerie le 6 Juin 2008 a expliqué qu'il avait proposé la vente et fixé le prix, qu'il avait consenti d'autres avantages à ses fils Jean-Pierre et Claude, qu'il n'avait pas de nouvelles de ses fils Alain

Alain Y... du chef de mise en danger d'autrui, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 mai 2018 où étaient

Alain I..., conseiller de la salariée au cours de l'entretien préalable, n'est pas accompagnée de la photocopie de la carte délivrée à ce dernier par la DIRECCTE; que les attestations communiquées par