. ; "aux motifs que la thèse de X..., suivant laquelle il ignorait le contenu du sachet qu'il transportait, n'est pas plausible, ainsi qu'il résulte du dossier et de l'appréciation des premiers juges

réunis ; Attendu que pour confirmer l'ordonnance portant prolongation de la détention provisoire de l'inculpé l'arrêt attaqué énonce que X... a été, lors d'une interpellation, trouvé porteur de six sachets

Pascal, Marcel D..., demeurant ..., Sancerre (Cher), 3°) M. François D..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4°) M. Christophe, Xavier D..., demeurant ...

de 2. 950 m ², surface sur la fixation de laquelle l'acte contient des explications détaillées, et d'autre part que, si un permis de construire a été accordé peu de temps après la donation pour un hangar

garantir que, à l'issue de ce congé, il se retrouvera, s'agissant de ces droits, dans la même situation que celle dans laquelle il était antérieurement audit congé (CJUE 16 juillet 2009, Gómez-Limón Sánchez-Camacho

simplement rappelé que la BNP Paribas, venant aux droits de la Banque nationale de Paris a, selon commandement délivré à monsieur [N] [H] le 13 avril 2006 publié à la conservation des hypothèques de Sancerre

avoir analysé les deux contrats d'assurances ainsi que les déclarations mensuelles de la société Jules Roy concernant l'existence des marchandises assurées, leur provenance et leurs mouvements dans le hangar

de France, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le troisième moyen, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 27 novembre 1998, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que le hangar

en ses deux branches : Vu les articles 1134 du Code civil et L. 113-1 du Code des assurances ; Attendu que la société Sergef a livré et installé un compresseur destiné à alimenter en froid des hangars

X..., après s'être introduit en parfaite connaissance de cause avec d'autres camarades dans l'un des hangars désaffectés qu'ils avaient aménagés la veille pour faire du skate-board, a quitté le groupe

l'attestation incriminée datée du 9 octobre 1985 est ainsi libellée : "Je certifie qu'il n'y avait pas de véritable "clôture entre la propriété HLM et la propriété Simon X..., mais qu'il existait un hangar

griffe, chose qui n'arrive que très rarement, et aussi la présence à côté de la scie de Y... qui pendant le temps de l'approvisionnement ne se trouve pas d'habitude en ce lieu, mais de l'autre côté du hangar

X... a cédé les éléments incorporels de son exploitation artisanale, dénommée Atelier de constructions métalliques, hangars agricoles et industriels, serrurerie et mécanique générale, à la société Technique

L'ARRET ATTAQUE QUE, SUIVANT MARCHE CONCLU A FORFAIT, X..., ENTREPRENEUR, A EXECUTE, POUR LE COMPTE DE Y..., DIVERS TRAVAUX DE MACONNERIE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'HABITATION ET D'UN HANGAR

N'ETANT D'AILLEURS PAS JUSTIFIEE, MAIS, AU CONTRAIRE, CONTREDITE PAR LES AUTRES ENONCIATIONS DE LA DECISION QUI, SI ELLE RELEVE LE PRETENDU CARACTERE PROVISOIRE DES INSTALLATIONS REALISEES SOUS FORME DE HANGAR

NOUVEAU CADASTRE, MIS A JOUR EN 1967, POUR EXCLURE DE LA LOCATION OCTROYEE A BERNARD UN HANGAR EDIFIE SUR LA PARCELLE N° 798, ALORS, SELON LE MOYEN QUE, S'AGISSANT D'UN BAIL CONCLU EN 1966, LA COUR D'APPEL

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QU'EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN HANGAR AGRICOLE ROBIDET AVAIT OBTENU UN PREMIER

objet de la vente, puisque, se bornant à estimer la propriété vendue, ils n'avaient pas réduit cette estimation au regard de la réserve d'usufruit du vendeur sur la maison d'habitation, le jardin et le hangar

confié, par contrat du 17 février 1997, la remise en état à la société SV automobile (la société) ; que ce véhicule a été détruit par l'effondrement, le 26 décembre 1999, sous l'effet de la tempête, du hangar

Piazza Santa Sabina, n° 2, 9°/ la société ENNIA, dont le siège est à La Haye (Pays-Bas), Churchillpent, 10°/ la société L'ALSACIENNE, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 11°/ la société HANSA