partie supérieure est un paysage campagnard avec des arbres et la partie inférieure représente des boules de saucisson dans lesquelles se trouvent intercalés des morceaux de noix, l'étiquette étant traversée

Marc B..., demeurant traverse du 5e Moulin, ..., 13°/ de Mme Isabelle N..., demeurant ..., 14°/ de Mme Wade X..., demeurant ..., 15°/ de Mlle Sabine A..., demeurant ..., 16°/ de M.

A partir du chemin des Calades, traverser la parcelle CK 84 (BRUNO) en longeant sa limite Sud avec la parcelle CK 109 (hors cause) pour rejoindre le chemin des Amandiers.

lors, en s'abstenant d'examiner la lettre adressée à Monsieur Y... par le maire de CAMPESTRE ET LUC le 17 juillet 1995, selon laquelle « le chemin rural sic s'arrête à votre propriété bâtie et ne la traverse

En effet, le 2 août 2005, après avoir livré la ferme des BALEINES dans l'île de RE, au retour vous avez traversé la commune de MARANS, ce qui ressort de manière évidente à la lecture de vos disques et

que l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, après avoir analysé les procès-verbaux, que, contrairement à la version donnée par téléphone aux gendarmes par Mme Anaïs X..., le sanglier n'a pas traversé

nous indique qu'il va chercher le commandant ; après changement d'interlocuteur, la personne s'identifiant comme le commandant du navire nous signifie qu'il n'y a aucune avarie à bord, qu'il n'a pas traversé

18/ de Mme Christiane X..., demeurant à Cassis (Bouches-du-Rhône), 56, le Messuguet, 28/ du Centre de rééducation fonctionnelle de Valmante, dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), Traverse

l'aéroport de Lyon géré par la Chambre de commerce et d'industrie et à proximité des locaux mis à disposition de la société Air Algérie, Mme Z... qui, en tant que salariée de cette société, était amenée à traverser

INFRACTION COUVERTE PAR LA CHOSE JUGEE ; " ET ALORS D'AUTRE PART QUE LES JUGES DU FOND, QUI SE BORNENT A ADMETTRE QUE LA VOITURE N'AURAIT PU ETRE TRUQUEE NI CHARGEE DE LA MARCHANDISE PENDANT LA TRAVERSEE

AVAIT ETE HEURTEE A PROXIMITE DE L'AXE MERIDIEN DE LA CHAUSSEE TANDIS QU'ELLE S'ETAIT ARRETEE AVANT DE TRAVERSER LA CHAUSSEE POUR ENTRER DANS LES ETABLISSEMENTS OU ELLE TRAVAILLAIT ; QU'APRES LE CHOC,

ressort de l'arrêt attaqué que X..., Z... et Y..., qui avaient participé à une soirée, sont repartis de nuit dans la voiture du premier nommé ; que le véhicule, dont le conducteur a perdu le contrôle, a traversé

l'arrière par la voiture Peugeot conduite par la prévenue, Mme Y..., mais que celle-ci a dénié ce choc, soutenant qu'elle avait freiné à mort et qu'elle avait évité le cyclomotoriste qui avait brusquement traversé

Y... s'était réellement planté une agrafe dans la main dans l'exercice de ses fonctions, celle-ci aurait traversé sa main et nécessité son déplacement immédiat aux urgences (conclusions d'appel, p. 6)

[L] de traverser sa propriété sous astreinte de 500 euros par infraction constatée ; AUX MOTIFS QUE M.

conformément à l'article L.162-1 du code rural, les chemins d'exploitation servent à la communication entre divers fonds et à leur exploitation et l'usage en est commun aux intéressés, que le chemin traverse

X..., maçon, mis à la disposition de la société Deschamps Lathus par la société Traveco, entreprise de travail temporaire, a été victime, le 30 mars 1999, d'un accident du travail ; qu'il a formé une demande

. ; que, sur la demande de ce dernier, une ordonnance de référé du 13 octobre 1982 a prescrit une expertise du véhicule ; que, suivant le rapport d'expert, en date du 17 mai 1982, un essieu et une traverse