nombre de coups de pieds et de poings d'environ 50 à 100, il était humilié en étant obligé de se mettre nu en étant ligoté et attaché à un arbre et à un autre moment et un autre lieu en ayant les chevilles

proxénétisme ; " alors, d'une part, que l'arrêt n'explique pas en quoi Olivier X..., qui ne connaissait pas la victime avant son arrivée à Saint-Martin-d'Heres au cours de l'été 1999, et qui n'a jamais cherché

textes susvisés ; "alors que, le juge des libertés et de la détention ne pouvait autoriser des opérations de visite et de saisie dans les locaux occupés par René D..., qui assurait le gardiennage des chevaux

, frappée principalement par Pierre X... puis par Cyrille Z..., présentait de nombreux hématomes et ecchymoses sur le visage et sur le corps ainsi qu'une fracture bimalléolaire avec luxation de la cheville

René Y... pénétrait sur le terrain X... et une première confrontation verbale se produisait, ainsi qu'une confrontation physique limitée semble-t-il à une bousculade; que Daniel X... allait alors chercher

. ; que ces déclarations sont corroborées par le témoignage d'un voisin de Christelle A... qui a précisé qu'un des deux individus ayant abandonné la voiture de la victime, portait une queue de cheval alors

"aux motifs adoptés que le prévenu ne conteste pas sérieusement les faits qui lui sont reprochés, bien qu'au regard de certains témoignages et renseignements recueillis au cours de l'enquête, il cherche

; " aux motifs propres que Jules Z... fait la preuve du fait d'autrui ; " et aux motifs adoptés que Jules Z... n'a en réalité pas pu prendre les mesures appropriées pour empêcher la fuite du cheval

Cour fait allusion ; qu'en effet il ne ressort pas des constatations et énonciations de l'arrêt qu'un témoin ait assisté aux faits reprochés qui se seraient perpétrés dans les toilettes du bar du "Cheval

juge est, à cet égard, le même que l'obligation méconnue soit de résultat ou de moyen ; qu'en s'arrêtant, en l'espèce, au fait que le résultat final promis n'avait pas été totalement atteint, sans chercher

que la CRCAM d'Ille-et-Vilaine a adressé à celui-ci, le 2 août 1989, sans rechercher si le contrat de travail ne se trouvait pas rompu à cette date et si, dès lors, la CRCAM d'Ille-et-Vilaine n'a pas cherché

Laurent a vainement cherché un acquéreur pour la somme de 450 000 francs et la circonstance qu'aucun acquéreur ne se soit manifesté pour l'achat du fonds à 450 000 francs prouve à elle seule que la valeur

Robert, Charles X..., demeurant ...

enlèvement de matière de cet ouvrage ; qu'ainsi, la cour d'appel, en omettant de rechercher si la dépose, le démontage ou le remplacement du ciel de bar, fixé au mur du fond au moyen de vis et de chevilles

contenter d'énoncer que le maître de l'ouvrage n'avait appris qu'en cause d'appel le nom de l'assureur et la référence des polices; qu'en n'examinant pas si le maître de l'ouvrage avait antérieurement cherché

Y..., qui exerçait son activité pour le compte de la famille Z... depuis trente ans, n'avait pas nécessairement acquis une expérience professionnelle, particulièrement dans l'entretien des chevaux, justifiant

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal de grande instance

X... en lui proposant provisoirement un poste moins qualifié avec cependant maintien de sa rémunération; qu'elle n'a donc jamais cherché à mettre en échec la décision du médecin du Travail; qu'en ne recherchant

régulièrement versés aux débats et soumis à leur examen et qu'en passant, en l'occurence, complètement sous silence toutes les attestations de l'employeur de nature à établir que la salariée avait cherché

classification est définie par des critères spécifiques (contenu de l'activité, autonomie et initiative, technicité, enfin formation, adaptation et expérience), la cour d'appel s'est néanmoins bornée à chercher