AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Louis Y..., demeurant Restaurant La Camdte à Saint-Julien-en-Born

(Lozère), en cassation d'un arrêt rendu, le 24 mars 1986, par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de Mme Juliette A..., veuve Y..., retraitée, demeurant à Florac (Lozère), Le Belvezet,

Monsieur Robert X..., comptable, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1987 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de : 1°) Monsieur Julien

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques, René Z..., demeurant à Saint-Julien-la-Vêtre, Noiretable (Loire), en cassation d'un

anonyme GER, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Auguste, Pierre, Henri X..., 2°) de Madame Juliette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Siméon, Julien Y..., demeurant Les Abymes (Guadeloupe), quatre

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame RIVIERE Marie-Thérèse, domiciliée à Azereix (Hautes-Pyrénées), route de Juillan

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Y..., demeurant à l'Hôpital (Moselle), ... et actuellement à Saint-Julien

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 novembre 1988) a décidé que l'autorité parentale sur les enfants Julien et Pierre Y. serait exercée par leur

en cassation d'un jugement rendu le 25 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Troyes (section commerce), au profit de la société Craeye, société anonyme dont le siège social est ..., Saint-Julien-les-Villas

Maurice X..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse X..., demeurant ensemble 76970 Ectot les Baons, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

Julien Y..., demeurant restaurant Le Pelican en son régal, quartier J.

Alain Z..., domicilié à la bijouterie Julien Y..., galerie marchande Continent à Alençon (Orne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes d'Alençon

Charles, Julien X..., demeurant ..., 2 / M.

Olivier X..., demeurant à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), pris tant en qualité de représentant de la masse des créanciers de la liquidation des biens de la société anonyme Stores aluminium, qu'en

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie Y..., veuve C..., épouse B..., domiciliée Auberge du Bout des Ponts, 44450 Saint-Julien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Raymonde, Juliette A..., demeurant ..., 2°/ M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructions et réalisations nouvelles (CRN), dont le siège social est à Saint-Jullien-les-Villas

Alain Y..., demeurant Domaine des Pyrénées, Résidence Le Vignemale, appartement 413, 64600 Anglet, 2 / Mme Juliana Y..., demeurant Domaine des Pyrénées, Résidence Le Vignemale, appartement 413, 64600

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette, Marie X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu