Serge YV..., 52 / de Mme Bénédicte YZ..., 53 / de Mme Maria Rubio T..., 54 / de Mme Dominique L..., 55 / de Mme Suzanne XN..., 56 / de M. Didier XB..., 57 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria B...

Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (SEITA), dont le siège est ..., 2°/ de la société JP Reynolds Tobacco Gmbh, société de droit allemand, dont le siège est K'Oln 1 Maria

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Elisabeth M..., épouse Brouta, demeurant PK 8,200 côté montagne, Punaauia (TAHITI), 2°/ Mme Maria

Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Maria Cuzard, 2°/ de M.

Marcel X..., 2°/ Mme Maria B..., épouse de M. Marcel X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Rennes (4e Chambre), au profit : 1°/ de M.

au redressement judiciaire de Mme Y..., 3 / la société à responsabilité limitée Cogar, dont le siège social est ... (16ème), 4 / la société anonyme de droit belge Dipo, dont le siège social est Maria

E1, 38440 Saint-Jean de Bournay, 22 / de Mme Maria Dorinda Antunes, demeurant Hameau le Gonnet, 38440 Saint-Jean de Bournay, 23 / de Mlle Françoise Ambrosioni, demeurant 514, La Sauvegarde, La Duchère

X... demande le paiement de frais de déplacement entre son domicile et son lieu de travail ; Que le conseil de prud'hommes constate que Madame Maria-Christina X... ne fonde ses prétentions sur aucun

Maras O..., demeurant à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 9°/ de M. Gilles J..., demeurant à La Queue-en-Brie (Val-de-Marne), ..., 10°/ de M.

Maria Louisa, Monsieur H... Jean-Pierre » ainsi que « la prise en charge de l'indemnité de rupture conventionnelle du contrat de travail de Madame G...

expressément fait valoir que, si jusqu'alors les 3 témoins n'avaient pas été retrouvés, c'est parce que les commissions rogatoires les concernant visaient des noms erronés ; que pour l'un des autres témoins, Maria

L. 3141-3 ; Que, ainsi que le soutient ajuste titre la Société Lafarge, le suivi des congés s'effectue bien en jours et non en heures ; Que chaque mois, conformément aux dispositions légales, Madame Maria

agents était impossible ; que par ailleurs, il est constant que Madame Monique B... et Madame Celia C... se sont abstenues de préciser aux mêmes agents que ce correspondant aurait été Monsieur José Maria

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné in solidum la Polyclinique Santa Maria, la compagnie Generali France, monsieur Y..., la compagnie Axa France iard, madame

SECOND MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Mme Maria Y... est titulaire d'une créance contre M..

Lucas X..., domicilié [...]                                                                , 2°/ à Mme Maria Y..., domiciliée [...]                          

CPAM) de la Vienne, dont le siège est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Maria

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Maria

Iaszlo X... et Mme Csilla Marta Y..., de nationalité hongroise, mariés en Hongrie en 1979, ont émigré en France en 1980 ; qu'ils ont été naturalisés français en 1985 ; que M.