création de la SARL CELINE en 1992, postérieurement aux premières protestations de la SA CELINE, en 1974, en raison de l'usage du signe CELINE comme nom commercial ; que par la production de ses catalogues

mars 2015 dans lequel il mentionnait "je t'ai fait part de l'amplitude des horaires de travail qui ont nettement augmenté depuis septembre 2014, notamment suite à la réalisation du catalogue

[R] qui est venu me présenter la société ainsi que l'ensemble du catalogue (...) c'est d'ailleurs lui-même qui s'est occupé de l'ouverture du compte. M. [R] venait nous voir régulièrement (...)

mécaniques ou de résistance communiqués par la société Dentsply sur l'alliage du Titane grade 5 comparé au titane grade 4 (pièce 107), ni les résultats des tests ISO 14801 : 2007 mentionnés dans le catalogue

des visuels correspondants, cette dernière objecte que les pièces versées aux débats par la partie adverse ne font état que de 22 oeuvres reproduites dans les rubriques Artprice Images et Artprice Catalog

n'avaient jamais eu affaire à Monsieur A... de sorte que ce dernier ne disposant d'aucune expertise générale ou même suffisamment large pour traiter les ventes et affaires importantes et les ventes sur catalogue

semelle intérieure de la chaussure au niveau du gros orteil et qui passe, dans l'oeillet de la partie verticale du T de l'empiècement de la sandale, la société LA REDOUTE produisait un extrait de son catalogue

Guimier : vous n'avez pas démarré l'action, si ce n'est la présentation du catalogue chez les architectes, ce qui ne représente pas une action à nos yeux.

l'occasion des propositions correctives au projet initial formulées par ses autres associés ; que iii.) sur la perte d'un contrat, les appelants reprochent à l'intimé d'avoir fait perdre le contrat "catalogue

déloyale susceptibles de donner lieu à une indemnisation ; qu'il peut en effet y avoir de la part d'un opérateur économique, un comportement de parasitisme résultant de la copie ou de l'imitation du catalogue

pièces fournies démontrent que la rémunération du droit à l'image est bien fixée en fonction de l'utilisation faite de l'enregistrement et varie selon les paramètres d'exploitation (site internet, catalogue

consacreront plus de la moitié de leur temps de travail à d'autres activités que la distribution du courrier traditionnel (livraison de Colissimo et de petits paquets internationaux, courriers et catalogues

En conséquence, notre acte d'engagement du 31 janvier 2017 tient compte de plusieurs aménagements récapitulés en annexe 13 et valorisés en toute transparence sous forme d'un catalogue joint en annexe 16

La lettre de licenciement énonce, en trois pages, un catalogue de griefs que l'employeur à lui-même repris dans une synthèse, reproduite en page 15 du jugement, auquel il est renvoyé sur ce point, inchangé

Nord ; que la fermeture d'un accès intérieur à travers des sorties de secours destinées à un autre objet ne peut constituer un grief sérieux ; que d'autre part, Universcience justifie à travers les catalogues

demanderesse les actes d'exploitation de la dentelle revendiquée ; qu'en effet, alors que la société [...] aurait prétendument cessé depuis 2012 toute commercialisation de la dentelle en cause, les catalogues

ailleurs la société Sartore justifiait de ses investissement publicitaires relatifs au modèle sr 9900, qui figurait parmi les fleurons de sa collection, par la production d'articles de presse et de catalogues

5,5% 13.500 euros, à l'instar du prix finalement facturé, qu'il ne comporte aucune description des éléments de cuisine notamment au regard des coloris ou teintes et ne comporte aucune référence au catalogue

le marché quatre nouveaux produits ( IPF 650, 655, 750 et 755) et fixait les taux de remise de son grossiste spécialiste Graph'Image sur ces nouveaux produits à 32 ; que l'IPF 720 disparaissait du catalogue

avec le litige relatif aux factures pour le tissu de remplacement des sièges du cinéma GAUMONT de Saint Etienne ; qu'en effet, ces avoirs mentionnaient comme objet « avoir pour soutien marketing et catalogue