LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Jacques, Marcel, Louis X..., 2°/ Madame Jacqueline Y..., en cassation d'un

Z..., Marcel, Yves X..., apprenti plombier, demeurant et domicilié à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (

d'un arrêt rendu le 8 janvier 1986 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Marie Y..., demeurant à Suresnes (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ Madame Marcelle

Etienne Marcel X..., demeurant ..., 4 / M.

Henri, René G..., 28/ Mme Martine, Marcelle D..., épouse G..., demeurant ensemble à Deuil-La-Barre (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Versailles

Jean-Bernard, Antonio, Marcel X... B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel de Riom (2e Chambre), au profit : 1°/ de M.

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société anonyme des Etablissements Berjon, dont le siège est

nom collectif (SNC) La Méridionale, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 2000 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre civile, Section A), au profit de Mme Marcelle

Marcel, Henri, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la Clinique Saint-Joseph, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe

Marcel X..., demeurant à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle X..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un décision rendue

Marcel X..., demeurant : 65000 Lourdes, 4 / de la société Cetelem - Neuilly contentieux, dont le siège est ..., 5 / de la société Cofidis, dont le siège est : 59000 Roubaix, 6 / de la société

Marcel P., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Marcel X..., demeurant ..., à Meslay-les-Grelet (Eure-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de M. le directeur général des

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1992 par le conseil de prud'hommes de Fumay (section commerce), au profit de la société Jean Borsu, société anonyme, dont le

dont le siège social est ..., zone industrielle à Saint-Jean-de-la-Ruelle (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mme Marcelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marcelle A..., épouse Y..., 2 / Mlle Christine Z...,

Jean-Pierre F..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 19°/ de M. Thierry XY..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., 20°/ de M.

Bernard Palissy n'était pas assuré auprès d'elle ; Mais attendu que l'arrêt retient que le 30 janvier 1997 a été signée entre la société Winterthur et le syndicat des copropriétaires "rue Viris-quai Marcel

La Sci G... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de sa demande de condamnation de la Scp Pierre Z..., Frédéric X..., Pascal A..., Marielle B..., aujourd'hui Scp Marielle B..., Maxime Z...,