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2 415 résultats pour « Pierre MARTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372400cd58014677410fb0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Marcel Crohin, demeurant 8, rue du Gué Moulin, 95130 Franconville, 24 / de M. Patrick Lévy, demeurant 1, rue George Sand, 77340 Pontault-Combault, 25 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740bb09

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Marcel X..., demeurant ..., 5 / Mme Yvette X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de curatrice de sa mère, 6 / Mme Brigitte Y..., 7 / Mme Anne Y..., demeurant

Source officielle
CC

civ2

61372398cd5801467740bcf4

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Pierre, conseiller, les observations de Me Spinosi, avocat de M. O..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/MM. Z

61372182cd580146773f45e0

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Pierre Jean G..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), immeuble Valvert, rue de la Fourane, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel de Bastia, au profit de :

Source officielle
CC

civ3

613720eecd580146773ef96c

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

son maire en exercice, dont les bureaux sont ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986, par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/MM. Y

613720d5cd580146773eeca2

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

société anonyme dont le siège social est sis rue de la Cartonnerie à Blénod-lès-Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle), agissant en la personne de son président-directeur général en exercice, Monsieur Pierre

Source officielle
CC

civ2

61372303cd58014677404547

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Marcel X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Sylvie Y..., divorcée X..., demeurant ..., 3°/ de la compagnie Winterthur, dont le siège est ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372210cd580146773f9f07

Cassation

28 octobre 1993

28 octobre 1993

Marcel Y..., demeurant à La Laurence, La Séoube (Hautes-Pyrénées), Chalet "L'Estibe", 2 ) de la Caisse maladie régionale (CMR) Midi-Pyrénées, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., défendeurs

Source officielle
CC

comm

613721dfcd580146773f857b

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

Marcel B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), rue Dalpozzo, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Source officielle
CC

civ3

613721e0cd580146773f8650

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Pierre Z..., 2 / M. Maurice F..., 3 / M. Emmanuel Y..., 4 / M. A..., Marcel B..., 5 / M.

Source officielle
CC

soc

613721a5cd580146773f58fb

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Pierre Y..., demeurant à Avancon, Rethel (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de M.

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CC

soc

61372353cd58014677408561

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Martin XJ..., demeurant 20160 Chigliani, 4 / M. François T..., demeurant 20150 Ota, 5 / M. Jean-Pierre E..., demeurant ..., 6 / M. Marcel J..., demeurant ..., 7 / M.

Source officielle
CC

comm

613722b9cd58014677400a21

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 octobre 1993 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction générale des

Source officielle
CC

comm

613722bbcd58014677400bc8

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 octobre 1993 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction générale des

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CC

civ2

613721b4cd580146773f64dd

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Pierre J..., demeurant résidence Billelo, immeuble Girolata, bâtiment B, avenue Napoléon III à Ajaccio (Corse du Sud), 13°) de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100252

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

Claude X... et Mme Marcelle X..., épouse Y... ; que le 11 mai 1999, a été déposé entre les mains d'un notaire un testament olographe, daté du 28 juin 1997, instituant les filles de cette dernière, Mmes

Source officielle
CC

comm

613723e0cd5801467740f576

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

Gilles Causse, domicilié ès qualités audit siège, 34 / de la société Marcel Sanchez, société à responsabilité limitée dont le siège est Le Stadium, rue Saint-Victor, 34500 Béziers, 35 / de la société

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d65b

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Manuel, témoin assisté, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 3 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre les huit premiers des chefs, notamment

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742414c

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

S. impliquant Marcel B... et Claude C...- le volet antillais "- avec indication d'une sous-chemise spécifique-et avec description des événements concernant les passeuses notamment Candice Z... et D...

Source officielle
CC

cr

érative d'Aléria solidairement tenue des pénalités prononcéesc/Jack A

6079a85d9ba5988459c4cf93

Cassation

10 février 1992

10 février 1992

Marcel, - A...

Source officielle

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