E... a vu sa tentative de suicide du 12 octobre 2012 reconnue par la CPAM comme un accident du travail et prise en charge au titre de la législation professionnelle. M. Q...

[S] [Y] et [I] [D] ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef de tentative de vol aggravé en récidive, pour s'être introduits au domicile de Mme [E] [J] et de M.

Sera, l'arrêt retient qu'elles s'analysent en des contestations nées à l'occasion du règlement de la succession d'Yvan Z..., qu'il n'est pas justifié d'une tentative de partage amiable, que l'ouverture

La caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix-Tourcoing (la caisse) ayant reconnu le caractère professionnel de cette tentative de suicide, la société a saisi une juridiction de sécurité sociale d'un

I..., entrepreneur, à la suite de l'échec de tentatives de recouvrement de la somme de 27 317 032 FCP due au titre de diverses impositions. La requête a été déposée au nom de M.

que, Mme Y... ayant obtenu l'aide judiciaire pour se défendre à une action en divorce, Me X..., avocat, a été désigné pour l'assister ; que, cependant, sa cliente ne s'étant pas présentée aux deux tentatives

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 juin 2003, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Rodrigue Y... des chefs de tentative

général a notifié à Grzegorz X... un mandat d'arrêt européen délivré le 3 février 2006 par les autorités judiciaires polonaises pour l'exécution d'une peine de huit ans d'emprisonnement prononcée pour tentative

X... etenu ont été poursuivis du chef de faux en écritures privées et tentative d'escroquerie, M.

résolution de la vente et condamner la société Ockier Werner à payer des dommages-intérêts à la société FICOB l'arrêt retient que le matériel présentait des anomalies, qu'il a fait l'objet de nombreuses tentatives

[K] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 10e chambre, en date du 23 avril 2021, qui, pour vols et tentatives de vols aggravés en récidive, violences aggravées, usage de stupéfiants

[P] [W] a été mis en examen le 10 octobre 2021 des chefs de tentative d'importation de produits stupéfiants, participation à une association de malfaiteurs et blanchiment, et placé en détention provisoire

[W] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2021, qui, pour escroquerie et tentative, faux et usage, vol, en récidive, blanchiment

[V] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 10e section, en date du 4 janvier 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative

2025 [V] [H] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 20 décembre 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative

[Z] [L] a été condamné, pour séquestration et tentative d'extorsion, aggravées, infractions à la législation sur les stupéfiants et participation à une organisation criminelle, à treize ans d'emprisonnement

lors de l'altercation, Eric A... n'a pas exercé de violences, la chute de Georges X... ayant été occasionnée par la perte d'équilibre de ce dernier à la suite de la rupture du club de golf dont il tentait

la tournure qu'allait prendre la suite des événements et le choc qui en est résulté, pour Ondine Y..., suffisent à expliquer qu'elle n'a pas pu empêcher les agressions dont elle a été victime, ses tentatives

équivalent à un défaut de motifs ; qu'en caractérisant l'impossibilité définitive de la banque de recouvrer sa créance par les motifs hypothétiques selon lesquels "il y a tout lieu de penser" qu'une tentative

sur la personne de Karim X... et celle de Xudang Z... ayant entraîné une ITT supérieure à 8 jours, après requalification des faits de la poursuite initialement qualifiés d'homicide volontaire et de tentative