Y... , domiciliée [...] 11°/ à Mme Rita L..., domiciliée [....] , 12°/ à M.

selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Paris 1er, 20 janvier 2011), que les élections des membres du comité d'entreprise ont été organisées en octobre Hôtel Limi2008 au sein de la société The Ritz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de ; 1 ) Mme Rita X..., née Z..., demeurant ...

aurait dû être effectué, que la victime possédait des références sérieuses d'électro-mécanicien d'aéronautique navale et que les consignes de sécurité figuraient sur la notice technique, que la société Mae-Copex

salariale induite par ces travaux ainsi que des charges sociales qu'une telle masse salariale représentait, que d'un développement auquel les gérants ne pouvaient faire face dans un laps de temps aussi

Cordoba le 9 novembre 2007 sur la D 9 à une vitesse de l'ordre de 40 km/ h sur une portion rectiligne de la route lorsqu'il a dévié de sa trajectoire vers la gauche pour, selon ses dires, éviter un masse

François D..., demeurant ..., 31 / de Mme Gladys E..., demeurant ..., 32 / de Mme Delphine F..., demeurant ..., 33 / de Mme Rita G..., demeurant ..., 34 / de Mme Annick H..., demeurant ...,

en ce que, pour déterminer l'indemnité complémentaire revenant à Charles Y..., il a omis d'imputer sur l'indemnité réparant l'atteinte à son intégrité physique, la créance de salaires de la société Rittler

Jamsjurg D..., 2 / de Mme Rita A..., épouse D..., demeurant ensemble Sonnenbergstrasse 42 à CH 8610 Uster (Suisse), 3 / de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rita, Marie, Marthe A., épouse Julo G., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1990 par la cour

paiement du prélèvement dont ils ont été frustrés par ce trafic d clandestin, n'est pas contestable ; ""que les demandes des parties civiles, calculées à partir de pourcentages légaux affectés à la masse

paiement du prélèvement dont ils ont été frustrès par ce trafic clandestin, n'est pas contestable ; ""que les demandes des parties civiles, calculées à partir de pourcentages légaux affectés à la masse

caisses en bois de tableaux en ailes de papillons présentant pour la plupart des perroquets ; qu'il a été relevé sur une vitre la signature de Cupidon et une étiquette collée portant la mention "Zitrin made

remettait divers relevés de compte qui ne faisaient aucunement la lumière sur les faits poursuivis ; qu'il était alors placé en garde à vue et reconnaissait finalement s'être laissé tenté par cette masse

ignorer le caractère frauduleux de ce circuit ; en conseillant Dominique Y... et Jean-René X..., il s'est rendu coupable de faux et d'escroquerie au préjudice du Crédit Agricole de la Brie, et de la masse

" en levant ostensiblement le majeur de la main droite ; que lors de l'enquête, Marie X..., épouse Y..., a prétendu avoir levé les deux mains au-dessus de ses épaules pour signifier qu'elle en avait marre

rémunération du personnel navigant commercial devant contribuer à la performance économique de l'entreprise nécessaire à son redressement, prévoit que, dans le cadre de la limitation de l'évolution de la masse

en maintenant sa rémunération à hauteur de 237 000 euros, soit un salaire au moins deux fois supérieur à celui des directeurs d'établissements publics comparables, représentant à lui seul 7 % de la masse