Alain B..., et des sociétés SH Diffusion et Cars Diffusion, gérées par Mme X..., a montré que ces derniers avaient mis en place un système de fraude à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en falsifiant

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-1, en date du 10 octobre 2017, qui, pour proxénétisme aggravé et association de malfaiteurs, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement

X... a cédé à la société Vidéopole les participations qu'il détenait dans les sociétés du groupe Alain X... associés (ACA) ; que cette cession a été assortie d'une garantie d'actif et de passif comportant

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 septembre 1993, qui, après relaxe de Serge J., Catherine E. et Alain L. du chef de diffamation publique envers

Alain A..., demeurant ..., 2 / M. Roger Y..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Alain A..., demeurant ... d'Ornon (Gironde), 2 ) de Mme Odette X... veuve de M. A..., prise tant en son nom personnel que comme administratrice légale de sa fille mineure Delphine A..., ...

de la société SDM détenues par ses propres beaux-parents, observation étant faite que la volonté de vendre à leur gendre leurs parts sociales, par Alain X... et de son épouse, père et mère de la partie

chambre de l'instruction a, par un arrêt du 5 avril 2002, refusé d'annuler le rapport de l'expert Y... et d'ordonner une nouvelle expertise ; "aux motifs que "la société appelante fait grief à l'expert Alain

Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 février 2004, qui, pour délit de pollution des eaux, les a respectivement condamnés à 20 000 euros et à 2 250 euros

Crédit Lyonnais ; - Dénonce l'absence d'acte d'instruction postérieurement aux plaintes avec constitution de partie civile incidentes des établissements Raymond Gabriel et de l'entreprise individuelle Alain

Alain, - X... Jean-Marie, - Y...

Alain, - CHARLES F..., - E...

Alain Y... et Philippe Z... ; qu'à ce stade encore débutant de l'information, le juge des libertés et de la détention a justement noté la nécessité de permettre l'accomplissement des actes restant à accomplir

effectivement la direction de BBC depuis septembre 1998 et a donné pouvoir à son fils, le 4 février 1999, pour recevoir et transmettre au vérificateur tous éléments financiers et fiscaux de la société ; qu'Alain

revenue à plusieurs reprises sur ses déclarations ; qu'enfin les expertises n'excluent pas l'origine accidentelle du traumatisme subi par la victime ; "alors d'une part qu'il résulte des attestations d'Alain

bruits sourds correspondaient à des coups, établit la réalité de violences commises ; que Dominique D..., désigné par Mahieddine F... comme l'auteur des coups portés dans le car, ainsi que Didier B... et Alain

. ; que les fils de Marcel X..., Patrick et Alain ont été témoins auditifs ou visuels du processus de corruption engagé par le prévenu ; que les circonstances de la remise des fonds incriminée et les propos

réalisée dans des conditions satisfaisantes ; que la phase de préparation de l'arrivée du Doernier 228 avait été gérée par le chef du service exploitation, Bernard Y..., et le chef du personnel navigant, Alain

qu'il a, avant son incarcération, tenté des menaces sur sa fille, mère de la victime, et le compagnon de celle-ci ; "- que, lors de la comparution de la mineure chez le juge d'instruction, ses fils Alain