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1 619 résultats pour « difference de poids »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11514

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

A..., celui-ci témoigne avoir demandé que tout le personnel chantier décharge les poids-lourds, ce que « M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01215

Cassation

25 mai 2011

25 mai 2011

une modification de plusieurs éléments essentiels de son contrat de travail, tels que la nature des fonctions et le montant de sa rémunération, puisqu'il passait d'un emploi de mécanicien chauffeur poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00034

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Cette mission amène différentes populations d'agents de la Division à exercer leur métier de façon permanente, régulière ou épisodique sur les sites de production ou les sièges des Unités ou sous-unités

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00606

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

[M] a été engagé le 1er juillet 1983 par la société RosaRosa et fils, en qualité de chauffeur poids lourd.

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242d9

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

jamais donné un quelconque début d'explication tangible sur cette question du financement, ce sont surtout les conditions invraisemblables dans lesquelles il a été amené à nouer des contacts avec les différentes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02076

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

celle de l'employeur ; que la cour d'appel a, à nouveau, violé l'article L. 321-1-1 du code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel qui, par motifs propres et adoptés, a constaté que la pondération

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10707

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Ceci démontre : - un manque de prise en considération des implications business et financières induites, - un manque de pondération des décisions, - une présentation brute d'informations sans analyse

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10160

Cassation

3 février 2017

3 février 2017

27), la situation du groupe demeurant saine, la baisse de l'activité et des résultats de VTB F étant hétérogène en fonction des secteurs et les trois entités du sous-groupe européen étant si différentes

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200859

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

la réduction de cotisations sociales dites « réduction Fillon » et enfin que dans sa lettre du 6 décembre 2010, l'inspecteur du recouvrement précise qu'il a tenu le cotisant informé au cours des différents

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00588

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

'astreinte pour la période de 1991 à 1999 en considérant que les éléments individuellement apportés par les salariés ne contredisent pas les plannings établis par le GIE Genavir, portant sur différentes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00554

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

activité sur l'ensemble de la carrière et qu'il y avait lieu, à partir de la rémunération de l'année de référence retenue reconstituée temps plein, d'appliquer un coefficient de pondération

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110794

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

récemment dans l'environnement immédiat ; qu'elle a répondu point par point et de manière étayée aux dires des parties, notamment à ceux de Josiane X... concernant la surface habitable ainsi que la pondération

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300389

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

Le bail renouvelé étant un nouveau bail, la fixation du loyer renouvelé à la valeur locative, lorsque celle-ci est inférieure au loyer en cours, n'est pas subordonnée, à la différence de la fixation

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301379

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

le fondement juridique de sa décision incertain ; qu'en condamnant la Société FULLFLOW à payer diverses sommes aux sociétés DOLIBAM, [...] et AXA CORPORATE SOLUTIONS, après avoir énoncé que « les différents

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00414

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

tribunal avant la clôture des débats et n'était donc pas dans la cause ; que le jugement correctionnel a été rendu le 25 juin 2012 ; qu'il est entré en voie de condamnation (pénale) à l'égard des différents

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00424

Cassation

11 avril 2012

11 avril 2012

Durant ces quinze mois, différents phénomènes ont joué (volatilité du bromure de méthyle et de certains des composés formés, combinaisons et migrations) et me conduisent à ne pas émettre d'avis sur la

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00672

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

d'affaires confié à MMC a toujours été fluctuant et saisonnier ce qui pouvait entraîner des périodes sans aucune commande et que les pièces produites concernant des commandes passées à trois dates différentes

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00572

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

aucun cas responsables des pertes ou dommages des marchandises ou concernant celles-ci pour une somme supérieure à 666.67 unités de compte par colis ou unité, ou 2 unités de compte par kilogramme de poids

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00227

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

l'UKRAINE, il a été confié par la société ATEM à la société DACHSER qui lui a remis un certificat FIATA FCR, établi le 17 novembre 2008, mentionnant la prise en charge de 140 caisses d'un poids

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00283

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

En réponse à mes différentes propositions je n'ai essuyé que des refus. Vous comprendrez aisément aujourd'hui que je sois quelque peu dépité.

Source officielle

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