des explications qu'il a fournies pour justifier de son emploi du temps le matin des faits, ont été démenties dans des conditions qu'il n'a pas contestées : déjeuner chez les parents de sa compagne, Julia

Georg, Johann, Peter XXG..., 452°/ Mme Jacqueline, Juliette, Fernande BX..., épouse XXG..., demeurant ensemble au ..., 453°/ M.

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1999 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 2e section), au profit de Mme Juliette Z..., veuve Y..., demeurant

(JULIEN) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 2 FEVRIER 1972 QUI, POUR INJURES ET DIFFAMATIONS PUBLIQUES ENVERS DES PARTICULIERS, L'A CONDAMNE A DEUX MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS

Juliette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la Guadeloupe, en date du 25 janvier 1996, qui, pour coups mortels avec arme et emploi de tortures ou d'actes de barbarie, l'a condamnée

articles L. 281 et R. 281-1 à R. 281-4 du Livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la commune de Beaufort-sur-Doron (la commune) a vendu des grumes à la société Scierie Paul Julien

ROGER, EMPLOYE COMME MOULEUR A MAIN AU SERVICE DES FONDERIES JULIEN REBOUD A ETE, LE 2 FEVRIER 1968, RECONNU ATTEINT DE SILICOSE ; QUE SUR LA DEMANDE DE L'EMPLOYEUR, IL A ETE PROCEDE A UN NOUVEL EXAMEN

Antony, Julien X..., demeurant Voie n° 6 au lieudit Sainte Thérèse 1 Km 200 à Fort de France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Fort de France

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Julienne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin

Montpellier (Hérault), 4, Maison de l'agriculture, place Chaptal, en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, au profit de Mlle Julienne

André, Julien, Paul X..., 2°) Mme Marie, Josette, Renée Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Maussanne-Les-Alpilles (Bouches-du-Rhône), Quartier Terre de Fabre, avenue des Alpilles, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marguerite, Juliette, Marie X..., épouse de M.

X se disant Kingsley Esugunum, et contre : Mme Juliet X..., des chefs de complicité de ces délits reçu le 21 mars 2018 à la Cour de cassation ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

Julien X..., contre le jugement du tribunal de police de SAINT-ETIENNE, en date du 10 janvier 2018, qui, pour infraction à la réglementation sur l'équipement des véhicules, l'a condamné à 150 euros d'amende

A REPRIS L'INSTANCE DIRIGEE CONTRE JULIEN A..., SON MARI DECEDE; SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AMIENS, 1ER FEVRIER 1978) QUE L'ORDRE OUVERT POUR PARVENIR

N'ETAIENT LAISSES A LA DISPOSITION DE SEMPE, QU'A TITTRE PROVISOIRE AVEC ENGAGEMENT DE LES RESTITUER LE 1ER NOVEMBRE 1971 ET MOYENNANT UNE INDEMNITE ANNUELLE DE 700 FRANCS; QUE, LE 16 AVRIL 1970, JULIEN

Julien Y...

liens du mariage ; Attendu que Jean-Paul X... est décédé le 9 décembre 1992, en laissant pour lui succéder sa fille Brigitte, née le 10 mai 1952 de son mariage célébré le 1er juillet 1949 avec Juliette

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Léon X... est décédé, le 25 avril 1955, en laissant pour lui succéder Mme Juliette

Julien X..., domicilié ..., 06000 Nice, demandeur au pourvoi, à : 1°/ la société Gauthier-Sohm, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est 80 route des Lucioles, Les Espages