CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b1cd5801467741fd43
4 décembre 1996
n'est n'est produit ; 2°) Sur le pourvoi de Maurice X... : Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par le mémoire personnel et pris de la violation
6079a86d9ba5988459c4d403
10 juillet 1997
LA COUR, Vu les mémoires ampliatif et personnel produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par le mémoire personnel, pris de la violation des articles 417 et 593 du Code de procédure pénale
61372695cd58014677426c2e
15 février 2006
; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel ; Attendu que ce mémoire, qui se borne à remettre en cause les réponses irrévocables de la Cour et
6079a8459ba5988459c4c513
28 février 1996
LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire ampliatif, commun aux demandeurs, le mémoire personnel de Z... et le mémoire en défense produits ; Sur le moyen de cassation
ECLI:FR:CCASS:2011:CR00987
15 février 2011
ampliatif, additionnel et personnels produits ; I-Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 9 février 2007 : Sur le moyen unique de cassation du mémoire personnel, en date du 10 avril 2007, pris de la violation
6137266ecd58014677425829
5 février 2002
Code de procédure pénale ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur les deuxième, quatrième et sixième moyen de cassation du mémoire personnel, pris de la violation des articles 88,
61372611cd58014677422b97
1 décembre 1999
, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec maintien en détention et à 3 ans d'interdiction du territoire français ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur le moyen unique
61372645cd5801467742446e
5 janvier 2005
civils ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par le demandeur et pris de la violation de l'article 269 du Code de procédure pénale ; Attendu
civ3
607940fa9ba5988459c3fdb3
19 octobre 1971
SEUL, QU'ELLE N'ENONCE AUCUN MOYEN, MEME SOMMAIRE, DE CASSATION, ET QU'ELLE N'A PAS ETE SUIVIE, DANS LE DELAI PRESCRIT PAR L'ARTICLE 26 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967, DU DEPOT D'UN MEMOIRE AMPLIATIF ;
613725d5cd58014677420dfb
31 mars 1999
que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le deuxième moyen de cassation, proposé par le mémoire
6079a8699ba5988459c4d2a4
19 février 1997
Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 7 novembre 1996 : Vu le mémoire ampliatif et les mémoires personnels produits ; Sur la demande de comparution devant la chambre criminelle de la Cour de Cassation
6079a86d9ba5988459c4d3a0
5 mai 1998
LA COUR, Vu le mémoire ampliatif, le mémoire complémentaire et le mémoire personnel produits ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6°, du Code de procédure pénale ; Sur le moyen additionnel, proposé
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03301
31 mai 2007
et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation du mémoire personnel et le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 712-17, alinéa 2, 733 et 802 du code
61372588cd5801467741e8f6
24 mars 1993
les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Guérin dans son mémoire personnel, pris de prétendues nullités de l'instruction
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02164
28 mai 2015
M. l'avocat général WALLON ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que le mémoire personnel, transmis à la Cour par l'avocat du demandeur
NANCY, en date du 3 juin 2004, qui, sur sa plaintec/Lucie Y
61372677cd58014677425ca4
21 juin 2005
du juge d'instruction refusant d'informer ; Vu l'article 575, alinéa 2, 1 et 3 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation
613725a9cd5801467741f988
14 janvier 1997
mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, produit au nom du demandeur par un avocat au barreau de Bernay, n'est pas
6079a8ca9ba5988459c4ef28
5 mai 1997
d'appel a justifié sa décision ; D'où il suit que les moyens doivent être écartés ; Sur le premier moyen de cassation du mémoire ampliatif et des mémoires personnels, pris de la violation des articles
6079a8649ba5988459c4d106
1 décembre 1993
LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire personnel de Y... : (sans intérêt) ; Vu les mémoires ampliatifs produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour
6079a84c9ba5988459c4c6fe
10 décembre 1996
Juliette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la Guadeloupe, en date du 25 janvier 1996, qui, pour coups mortels avec arme et emploi de tortures ou d'actes de barbarie, l'a condamnée
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