[S] [I] et la société [2] ([1]) ont porté plainte et se sont constitué partie civile contre M.

de navigant et que les autres postes auxquels elle fait référence, ne sont pas des postes de pilote de ligne.

campagne de maintenance des postes de travail ouverte en 2010, son poste a été rattaché à la fonction de chef de projet MOE informatique groupe A classification IV-1 à compter du 21 septembre 2010 ; que

Lille, [Localité 1], [Adresse 6] et 28 rue François Fénélon, cadastrés section [Cadastre 1][Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 3], [Cadastre 3], [Cadastre 3], [Cadastre 3] ainsi qu'une partie d'immeuble

..., en qualité de "technico-commercial" , chargé de la prospection des clients et de la vente de peintures pour automobiles ou industrielles moyennant un salaire mensuel composé d'une partie fixe de 1

1 du code de procédure pénale : M.

Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

somme de 1 026,14 € nets portés sur le bulletin de salaire du mois de juin 2007 est inscrite au compte caisse du Dr [Z] pour le même montant ; qu'il en est de même pour la somme de 1 054,90 € nets mentionnés

" ; " 2- L'accusé Marcel X... savait-il au temps du recelé que ladite soustraction frauduleuse avait été commise avec port d'armes apparentes ou cachées ?

militaires en poste au centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage du [Localité 4] (CROSS), sis à [Localité 1] (62), ainsi qu'à bord d'un navire de la marine nationale, dont [Localité

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. L'association "Développement et Promotion de la commune d'Ota Porto, prise en la personne de M. T...

A... a cessé de sonner à la porte de M.

Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit : 1 / de M.

de traitement) ; que l'article 9 ajoute : Il est attribué aux officiers de port et officiers de port-adjoints une prime liée au poste ou à la fonction, et tenant compte des responsabilités exercées au

Le moyen est pris de la violation des articles 6-1 et 6-3 de la Convention européenne des droits de l'homme et des articles 63, 63-1, 591 et 593 du code de procédure pénale. 7.

et L. 1134-1 du code du travail ; 2°/ que le salarié protégé est en droit de refuser un nouveau poste engendrant une modification de son contrat de travail comme une simple modification de ses conditions

sur la surface de vente, la cour d'appel a violé les articles L. 1121-1, L. 1132-1 et L. 1133-1 du code du travail, mettant en oeuvre en droit interne les dispositions des articles 2, § 2, et 4, § 1,

Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de réparation de son préjudice, alors, selon le moyen : 1°/ que l'anormalité d'une porte vitrée résulte de sa fragilité excessive

UH, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ du Port autonome de Rouen, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), .... 4075

Pourvoi principal : le Grand Port maritime de [4] fait grief à l'arrêt de fixer l'indemnisation du préjudice physique de la victime à 40 000 euros et son préjudice moral à 50 000 euros, alors : « 1°