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1 109 résultats pour « Alain Clavier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723d1cd5801467740e896

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Daniel A..., demeurant Le Vallon Saint-Clair, 83980 Le Lavandou, 5 / de M. Alain B..., demeurant ..., 6 / de M. Jean C..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle

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CC

civ2

6137219dcd580146773f53c0

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Alain X..., demeurant chez Mme X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200400

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

de la SAS ALM Allain sont détachés à son profit ; que c'est donc à juste titre que le juge des référés a constaté le défaut de qualité à agir de la SAS ALM Allain dans la présente procédure de rétractation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00687

Cassation

10 juin 2008

10 juin 2008

elle ne portait que sur "une production" complémentaire intégrant le décompte définitif, tandis qu'en indiquant qu'il procéderait à "la production" ultérieurement, Me Meyer indiquait par des termes clairs

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333f

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Alain XD..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 9°/ M. Robert XB..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 10°/ M. Jacky R..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 11°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241c4

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Dirigée par Alain F..., actuel directeur des achats internationaux d'Auchan, elle s'appuiera sur les compétences d'équipes dédiées et détachées par les deux partenaires.

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f1d

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

Alain E..., demeurant ..., 11°/ M. Alain F..., demeurant ..., 12°/ M. Georges G..., demeurant ..., 13°/ M. Francis H..., demeurant ..., 14°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10483

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Si Alain continue à travailler comme il le fait depuis janvier, il pourra, je n'en doute pas, réaliser les objectifs qui lui seront fixés pour 2005 » ; - 2006 : * « Alain a rempli son objectif » ; « Alain

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00209

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

propre que Mme X... agit dans le cadre du présent recours mais «ès-qualité»», quand la mention « artisan/commerçant » indiquait seulement la profession de Mme X..., la cour d'appel a dénaturé les termes clairs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210752

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Par conséquent, en déclarant que Monsieur Alain Y... était titulaire d'un compte bancaire n° [...] présentant un solde créditeur de 16.5156,25 € alors qu'il est constant que Monsieur Alain Y... n'était

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200437

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Alain X... et son épouse, Mme Liliane Y..., ses père et mère, et M.

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f04a

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1063 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, après condamnation définitive

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f04d

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1066 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, après condamnation définitive

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00896

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Attendu qu'en statuant ainsi, sans indiquer que le procès-verbal faisait état d'un avis défavorable à la poursuite de l'exploitation, la cour d'appel, qui en a dénaturé, par omission, les termes clairs

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06072

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 3 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie à leur encontre du chef d'entraves au renouvellement des membres de la délégation

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100932

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

M..., en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société anonyme Alain Colas Tahiti, la société en nom collectif BT gestion, M. A... O... et Mme T...

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe2c8

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Christian XU..., demeurant HLM Biese à Saint-Clair-de-la-Tour (Isère), 48 / de M. Marc XV..., demeurant Bellefontaine, à Saint-Clair-de-la-Tour (Isère), 49 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773eff30

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Alain X..., demeurant ... (Loire-atlantique), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 25 mai 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

Source officielle
CC

civ3

613722b3cd580146774004f6

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Alain Y..., demeurant kerbiquet, 29910 Trégunc, 2°/ de Mme Claire Y... née Tanguy, demeurant ..., 3°/ de Mme Irène Z... née A..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100808

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Alain Y..., le Docteur B..., indiquant : « J'ai exploré ton patient Alain Y..., 50 ans, d'une hématurie totale inexpliquée avec lombalgie droite et brûlures urinaires persistantes.

Source officielle