Alessandro X..., domicilié [...] MI (Italie), 2°/ Mme Francesca X..., domiciliée [...] MI (Italie), 3°/ Mme Anna Y..., épouse X..., domiciliée [...]

des tapis et de la perte d'exploitation et a remboursé à la société GAN la somme de 100 447, 81 euros HT versée à la société Tapis Saint-Maclou en réparation de ces pertes ; que le maître de l'ouvrage

dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2008 en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

A... a revendu cette statue pour le prix de 300 000 francs à la galerie Ladrière, qui, après des recherches, a établi qu'elle faisait partie d'un ensemble exécuté pour le tombeau d'Alessandro Y... à Padoue

avantages que celui-ci aurait perçus s'il avait accompli son travail ; qu'en arrêtant au jour du prononcé du licenciement et non au terme du délai congé le préjudice résultant, pour le salarié, de la perte

Alexandre Y..., tous trois domiciliés [...]                            , 5°/ à Mme Carmen A..., veuve B..., domiciliée [...]                                  , 6°/ à la société Independant assurance

Z..., Jose X...et Rui Alexandre A... de leurs demandes tendant à la condamnation de la société ESTEVES CONSTRUCTIONS à leur verser des rappels d'heures supplémentaires et les congés payés y afférents,

Alexandre de Z..., demeurant ... Vecchio, 5°/ de Mme Catherine de Z..., demeurant ... de Porto Vecchio, 6°/ de Mme B... veuve de Z..., demeurant immeuble Impériale Ch.

X... ne justifie pas d'une perte de vue préexistante sur ce village ; qu'il est constant, en revanche, que M.

Alexandre B..., - La société Matmut, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2016, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier

emplois en cas de changement de prestataire était en cours, la cour d'appel a pu en déduire qu'elle avait ainsi contribué, par sa faute, au préjudice subi par les salariés non repris, du fait de la perte

Alexandre X..., demeurant ...

Alexandre X..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat des sociétés Eurea, Etablissements Christophe Y... et Holding X...

des rémunérations entraînée par la rupture anticipée des contrats à durée indéterminée, ceux liés à la perte des 94 magasins et à la suppression du droit d'exploiter la clientèle à l'avenir, et ainsi

incendie n'a été que partielle et que dans ces conditions, le bail ne pouvait être résilié de plein droit ; qu'ils invoquent également les dispositions de l'article L. 451-4 du Code rural lorsque la perte

Alexandre et Adrien Y... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 mars 2008), que Mme Elisabeth X... a subi des transfusions sanguines lors d'un accouchement le 29 avril

Moyen produit par Me BLONDEL, avocat aux Conseils pour la société Conimast international Il est reproché à l'arrêt infirmatif sur ce point attaqué d'avoir décidé que les faits reprochés à Monsieur Alexandre

13-26.686 LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie et Alexandre