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425 résultats pour « Alexandra VITE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200195

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

X... par le bras, mais avait au contraire monté les vitres, de peur que la victime essaye de le retenir ; que les condamnations ont été prononcées par le tribunal correctionnel pour vol sans violence ;

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300340

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Jorge Alejandro Y...          tenant à voir annuler la clause résolutoire contenue au bail et les commandements subséquents est prescrite, d'Avoir condamné M. Y...         

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404638

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Jean-Marc Alexandre X..., ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en sa qualité d'administrateur de la Compagnie d'escomptes financières SA, ayant pour président M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Le 24 novembre 2002, Madame Alexandra X... a été désignée en qualité de Directeur Général délégué.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b2

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

par arrêt rendu le 11 septembre 2002, a constaté qu'il était décédé le 12 novembre 2001 et qu'en conséquence, aucune poursuite ne pouvait plus être exercée contre lui ; que la Cour criminelle de cette ville

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CC

civ1

6137209fcd580146773ec8e4

Cassation

8 juillet 1970

8 juillet 1970

QUE, PAR LE PREMIER DE CES TESTAMENTS, EN DATE DU 10 AVRIL 1958, IL INSTITUAIT POUR SA LEGATAIRE UNIVERSELLE DAME Z..., DECEDEE LE 12 AVRIL 1964, ET AUX DROITS DE QUI SE TROUVE AUJOURD'HUI SON MARI, ALEXANDRE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06044

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

X..., arguant de sa qualité de propriétaire d'au moins 130 oeuvres saisies à son domicile parisien et sur le lieu de l'exposition organisée par la ville de Tours, a manifesté son intention de se constituer

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01761

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

des faits, que deux voix en provenance de la chambre de la victime ; que la personne qui a renseigné le mis en cause dans l'ascenseur sur la façon d'utiliser le badge a mentionné qu'il était seul (Alexandre

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301389

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

statut de la copropriété à la parcelle C386, et à la démolition de la construction de Monsieur Y... sur les parties communes de cette copropriété et d'AVOIR condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Alexandre

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cr

613725a7cd5801467741f85f

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Alejandro, contre l'arrêt n° 910/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

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CC

civ3

607940ba9ba5988459c3d7f0

Cassation

19 février 1965

19 février 1965

COUR D'APPEL D'AVOIR RETENU, POUR STATUER SUR L'INDEMNITE DE DEPOSSESSION DUE A ALBERT ET LOUIS X..., CO-PROPRIETAIRES INDIVIS D'UN IMMEUBLE EXPROPRIE POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE LA VILLE

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201038

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Alexandre X..., domicilié [...] , venant aux droits de Jean-Marc X... décédé, 2°/ Mme Carole X..., épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Frédérique Z..., domiciliée [...] , agissant en sa qualité de

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CC

civ3

61372661cd580146774251d3

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière de la ville de Nice dite SIVN, dont le siège est

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100339

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

Attendu que dans son numéro 2920 daté du 5 mai 2005, l'hebdomadaire Paris-Match a publié, en ses pages 50 à 59, un entretien avec Mme X..., consacré à la révélation de la naissance d'un garçon prénommé Alexandre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00411

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

avoir été le salarié de la société Alexandre Barbosa Borges (ABB), M.

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CC

civ2

613720eecd580146773ef94c

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Paul X..., Max Y..., Richard Z..., Alexandre C..., Joseph D..., Alain I..., Michel L..., Christian M..., Mmes Sophie E... née J..., Josette F... née B..., Apoline Latil née Pizzini, Odile H... née N...

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CC

civ3

6137210dcd580146773f094f

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit : 1°) de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100343

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....

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CC

cr

61372633cd58014677423b84

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

plaidoirie, ignorée du ministère public et des parties civiles, en particulier des parents et du conseil de l'enfant sur lequel il ne cesse de faire jeter le discrédit ; sans qu'il soit besoin d'évoquer les vives

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