ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour usage abusif des biens d'un organisme de collecte de la participation des employeurs à l'effort

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - LEONTIEFF Alexandre, - MARAEURA Teina, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 30 octobre 1995, qui les a renvoyés

; qu'il est attesté par les passagers d'Alexandra Cheval, et non contesté, que cette dernière circulait normalement lors de l'accident, à allure modérée, 50 km/ h, alors qu'elle s'apprêtait à tourner

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de pièces de procédure que le 24 juin 1986, Alexandre A..., commerçant en bijouterie, a été victime

Leontieff et les pièces appartenant à ce dernier dont il est très vite entré en possession; que, par ailleurs, devant le juge d'instruction, il a reconnu qu'il se doutait d'une soustraction frauduleuse

Alexandre, - C...

Alessandro, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 août 2003, qui, pour importations de capitaux sans déclaration, l'a condamné à des pénalités douanières

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 11 février 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, 5 ans d'interdiction

Alessandro, contre l'arrêt n° 29/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

actuelle est inconnue de la Cour; que le prévenu n'a versé aux débats que des actes de naissance de ses enfants et une copie de l'acte de mariage; que le prévenu ne rapporte pas la preuve qu'il vit

actuelle est inconnue de la Cour; que le prévenu n'a versé aux débats que des actes de naissance de ses enfants et une copie de l'acte de mariage; que le prévenu ne rapporte pas la preuve qu'il vit

qui avaient participé à l'enquête diligentée à la suite de son dépôt de plainte ; que le délit d'outrage est également constitué alors même que l'outrage n'a pas été directement adressé à la personne visée

Pelier-Tetreau, vice-président placée faisant fonction de conseillère » ; que le rapporteur ayant rendu compte au délibéré de la cour sans y participer, l'arrêt est nul en application des articles 447

et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé divers fonctionnaires des impôts assistés par des gendarmes à procéder à des visites et saisies dans les locaux situés ... à Vire

d'avoir prononcé le divorce des époux Y..., aux torts partagés alors, selon le moyen, d'une part, que Mme Y... soutenait expressément dans ses conclusions d'appel entretenir de bonnes relations avec Alexandre

A... font grief à l'arrêt d'accueillir la demande dirigée contre ce dernier et de dire la société Alexandre responsable de l'affaissement des placettes et des fissurations d'une chaussée, alors, selon

Lobry, [Adresse 2], avocat ET : SAS SOLUTIONS DE VIE AUTONOME (SVA), dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 829132653 Partie défenderesse : assistée de l'AARPI DLM-AVOCATS, représenté par Me