vendeur, dès lors que les défauts cachés de la chose vendue la rendent impropre à l'usage auquel on la destine ; qu'en l'espèce, il ressort des constatations de l'expert judiciaire que le véhicule OPEL ASTRA

D..., société Astus, du 07/08/2018, qui confirme les constatations de l'huissier, et d'où il ressort que : - le 02/01/2018, sa société s'est vue confier une mission d'assistance à maître d'ouvrage au titre

Jean-Pierre, Georges Y..., 2 ) Mme Liliane, Danièle X..., épouse Y..., demeurant ensemble "l'Astrée" quai Baron de Blonay à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), 3 ) la compagnie Assurances Générales

14 du code du travail, le bureau de conciliation peut, en dépit de toute exception de procédure et même si le défendeur ne se présente pas, ordonner : 1° La délivrance, le cas échéant, sous peine d'astr

lot a été attribué à un groupement de quatre entreprises parmi lesquelles deux n'avaient pas fait d'offres compétitives lors du premier appel d'offres, (Vialet/ Franki), une n'y avait pas participé (Astruc

issues des scellés précités dont les originaux nous ont été présentés par l'Administration ; que les sorties papier de consultation des services : télématiques annuaire France- Télécom, Infogreffe, Astree

Il est constant que Madame H... a contracté un prêt " Modulo " le 9 juin 2007 consenti par le Crédit Moderne pour l'achat d'un véhicule Opel Astra d'un montant de 38.141 euros et que par jugement rendu

s'est aperçu qu'un véhicule Opel venait de percuter deux voitures, dont une BMW, qui étaient en stationnement sur la bande d'arrêt d'urgence et qu'il n'avait pas vues jusqu'alors ; que le véhicule Opel Astra

J...", observant qu'elle avait "une voiture haut de gamme (opel astre) et que d'autres salariés ont de bien belles voitures et qu'il s'interrogeait sur leur financement".

ont été communiquées à la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Toulouse par le STNA ; que les sorties papier de consultation des serveurs Astrée

lieux en leur état antérieur » ; qu'en conséquence, pour ce qui concerne la pente du toit du lot n° 100 dans sa partie donnant sur l'espace intermédiaire entre les lots n° 100 et n° 101, la demande d'astre

mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic, le cabinet Astrae

épouse a pratiqué ou pratique l'acupuncture à titre professionnel ; que pour l'astrologie, il ne produit que deux pièces datant de 2004 et avait, avec une autre personne, mis en place des ateliers d'astro-éveil

ont été successivement conclus avec elle portant le premier sur des études préliminaires en vue d'obtenir l'AST, le second "faisant suite au contrat d'architecte pour études préliminaires référence ASTR

même zone en 2004 et 2005 avant le prononcé de la déclaration d'utilité publique au prix de 17, 83 €/ m ² ; qu'elle verse un acte de vente du 20 juillet 2007 de la parcelle OC 44 sise terre du Mas d'Astre

même zone en 2004 et 2005 avant le prononcé de la déclaration d'utilité publique au prix de 17, 83 €/ m ² ; qu'elle verse un acte de vente du 20 juillet 2007 de la parcelle OC 44 sise terre du Mas d'Astre

différente rendant compte de leur structure et de leurs particularités, les lots 168 et 169 comprenant des miroirs photographiés ensemble comme des constellations pour rappeler leur forme en soleil et astres

Saint-Avold, du Pôle Emploi d'[...], ainsi que des organisations patronales de la profession à savoir UFT Paris, TLF est, TLF Île-de-France, FNTR Lorraine, FNTR Île de-de-France, OTRE Lorraine, groupement ASTRE