Olivier Y..., domicilié [...]                            , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant au Groupement d'études et

Olivier Perrin, 34 / de M.

testament du 7 mai 1999 : Madame Z... verse aux débats une photocopie certifiée conforme du testament du 7 mai 1999 en faisant valoir qu'elle a remis l'original de ce document à son ancien conseil Me Olivier

X..., la société Créations Laurent Olivier (CLO), laquelle fabriquait, pour le compte de la société Shiamas, des produits sous la marque « Chic et Mode » ; qu'elle soutenait que les époux X... avaient

Olivier X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Y... Automobiles ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 9 mars 2007), que M.

Olivier X..., domicilié [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant

le deuxième moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa première branche, réunis : Vu l'article L. 110-3 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges

Pierre-Olivier K..., - M. François-Vivien K..., - M. Bernard L..., - M. Emmanuel M..., - M. Dominique N..., - M. Hervé O..., - M. Georges P..., - La société Orfim, - M. Francis Q..., - M.

d'Orléans ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ladite ordonnance et, pour être fait droit, les renvoie devant le premier président de la cour d'appel de Bourges

Olivier XN..., demeurant ..., 46 / de M. Jean XP..., demeurant ..., 47 / de M. Philippe XQ..., demeurant ..., 48 / de M. Daniel XR..., demeurant ..., 49 / de M. Severino XS...

Olivier B..., dernier expert-comptable de la société 2D, confirmait que la déconfiture de cette entreprise était liée à des erreurs de l'ancien cabinet comptable, à des tensions sur la trésorerie suite

ensemble d'une surface totale de 11.980 m2, en nature de pré, qui dispose au sud d'un accès d'environ 35 m de large sur la route d'ARZAL, laquelle est le prolongement d'une rue donnant accès au centre bourg

Une reconnaissance par la communauté financière de la réussite de la fusion qui a créé GEMALTO en juin 2006, a commenté Olivier Z... à l'occasion de la remise de cette distinction » ; que le journal Le

se situe à 223 mètres, et que les gîtes sont bâtis sur un versant dont la pente est orienté au sud-est, face au versant opposé, orienté nord-ouest sur lequel a été construit le parcours, dont sept boucles

décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Carrefour Property France, dont le siège est [...]                              , contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2016 par la cour d'appel de Bourges

d'appel d'Orléans ; remet, en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bourges

euros et le lot n° 55 entre 6 000 et 8000 euros, tandis que, indépendamment même de leur valeur, ces bijoux révèlent en eux-mêmes leur importance ; que, si la vente s'est déroulée sous le marteau de Me Olivier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 octobre 2011) et les productions, qu'un document intitulé " promesse unilatérale d'achat

G..., domiciliée [...] , 4°/ à la société Olivier Buisine, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire unique de l'indivision de la société

Olivier A..., domicilié [...], 5°/ à M.