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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b6
23 avril 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de LORIENT et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BOURLES
5ème Chambre
66ff85dea4ff9ec259c099da
3 octobre 2024
BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 0122031 [P] [R] Représenté par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT -
JAF CABINET A
6865ab6772b7e1b6bf1e41fc
2 juillet 2025
DBZH-W-B7H-C5JTJ [Y] [M] [O] [C] épouse [U] C/ [W] [H] [E] [U] - divorce - [14] le 02/07/2025 copie executoire à : [Y] [M] [O] [C] épouse [U] [W] [H] [E] [U] ccc : Me Coralie CAPITAINE, Me Olivia
6253cdcdbd3db21cbdd94851
8 janvier 2020
Représentée par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/009588 du 06/09/2019 accordée
cr
61372586cd5801467741e7b3
16 mars 1994
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 5 janvier 1993 qui l'a condamné, pour chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire ou du détenteur
édure suiviec/Olivier Z
61372541cd5801467741c3c3
17 mars 1993
Gilles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 8 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre Olivier Z... pour délit de blessures involontaires
61372698cd58014677426db3
20 avril 2005
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2004, qui, pour fourniture illégale de services d'investissement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement
soc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00033
7 janvier 2026
DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 JANVIER 2026 Mme [J] [P], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-20.919 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2024 par la cour d'appel de Bourges
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00503
5 juillet 2023
nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Biomasse et développement, a formé le pourvoi n° J 22-16.104 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges
61372619cd58014677422efa
14 janvier 2004
les deux hommes avant que le plan ne soit élaboré, Gwenaël X... prétend que le jour de l'arnaque Olivier A... était arrivé chez lui avant les deux autres et qu'il avait voyagé en train alors qu'Olivier
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00264
5 avril 2023
DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 AVRIL 2023 1°/ la société Jeanne d'Arc, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Olivier
6137258fcd5801467741ec82
2 septembre 2003
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre eux pour publication du compte-rendu des débats du tribunal
6137264ecd580146774248bb
6 avril 2004
Benjamin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse
6253cb94bd3db21cbdd8dd41
4 mai 2011
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Richard LEFEBVRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE d'un arrêt rendu le 25 juin 2009 par le COUR D'APPEL DE BOURGES
Chambre 3-4
631ad8c439cffb4f1367433d
8 septembre 2022
En conséquence : Débouter les sociétés Vendôme Commerces et Centre Bourse de leur demande visant au prononcé de l'exécution provisoire du jugement rendu le 15 avril 2021.
1ère Chambre
615e0e30c25a97f0381f5330
16 décembre 2014
RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00752
12 juillet 2011
reconstitution de la couverture et finalement procédé à des liquidations partielles de position ; que les comptes ont été clôturés le 10 avril 2004 ; que reprochant aux sociétés Bourse direct et Xeod bourse
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00129
25 janvier 2017
5 mai 2015, n° 12/21667), que [P] [H] est décédé le [Date décès 1] 2001 et que la déclaration de succession, déposée par sa fille [K] (Mme [H]), comportait notamment cinq cents parts de la société Olinda
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00130
Paris, 5 mai 2015, n° 12/21639), que [T] [P] est décédé le [Date décès 1] 2001 et que la déclaration de succession, déposée par sa veuve [W] [P], comportait notamment cinq cents parts de la société Olinda
3ème Chambre Commerciale
662c94ffb787c4000862f703
25 avril 2024
FLOCH prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24029
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