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1 389 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914b6

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de LORIENT et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BOURLES

Source officielle
CA

5ème Chambre

66ff85dea4ff9ec259c099da

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 0122031 [P] [R] Représenté par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT -

Source officielle
TJ

JAF CABINET A

6865ab6772b7e1b6bf1e41fc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DBZH-W-B7H-C5JTJ [Y] [M] [O] [C] épouse [U] C/ [W] [H] [E] [U] - divorce - [14] le 02/07/2025 copie executoire à : [Y] [M] [O] [C] épouse [U] [W] [H] [E] [U] ccc : Me Coralie CAPITAINE, Me Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94851

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Représentée par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/009588 du 06/09/2019 accordée

Source officielle
CC

cr

61372586cd5801467741e7b3

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 5 janvier 1993 qui l'a condamné, pour chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire ou du détenteur

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Olivier Z

61372541cd5801467741c3c3

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Gilles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 8 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre Olivier Z... pour délit de blessures involontaires

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426db3

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2004, qui, pour fourniture illégale de services d'investissement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00033

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 JANVIER 2026 Mme [J] [P], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-20.919 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2024 par la cour d'appel de Bourges

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00503

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Biomasse et développement, a formé le pourvoi n° J 22-16.104 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422efa

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

les deux hommes avant que le plan ne soit élaboré, Gwenaël X... prétend que le jour de l'arnaque Olivier A... était arrivé chez lui avant les deux autres et qu'il avait voyagé en train alors qu'Olivier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00264

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 AVRIL 2023 1°/ la société Jeanne d'Arc, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Olivier

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec82

Cassation

2 septembre 2003

2 septembre 2003

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre eux pour publication du compte-rendu des débats du tribunal

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248bb

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

Benjamin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd41

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Richard LEFEBVRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE d'un arrêt rendu le 25 juin 2009 par le COUR D'APPEL DE BOURGES

Source officielle
CA

Chambre 3-4

631ad8c439cffb4f1367433d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

En conséquence : Débouter les sociétés Vendôme Commerces et Centre Bourse de leur demande visant au prononcé de l'exécution provisoire du jugement rendu le 15 avril 2021.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e30c25a97f0381f5330

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00752

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

reconstitution de la couverture et finalement procédé à des liquidations partielles de position ; que les comptes ont été clôturés le 10 avril 2004 ; que reprochant aux sociétés Bourse direct et Xeod bourse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00129

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

5 mai 2015, n° 12/21667), que [P] [H] est décédé le [Date décès 1] 2001 et que la déclaration de succession, déposée par sa fille [K] (Mme [H]), comportait notamment cinq cents parts de la société Olinda

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00130

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Paris, 5 mai 2015, n° 12/21639), que [T] [P] est décédé le [Date décès 1] 2001 et que la déclaration de succession, déposée par sa veuve [W] [P], comportait notamment cinq cents parts de la société Olinda

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

662c94ffb787c4000862f703

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

FLOCH prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24029

Source officielle

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