D..., Eugène, Auguste, Lucien C..., demeurant route de Beaupuy à Mouilleron-le-Captif, La Roche-sur-Yon (Vendée) ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section commerce), au profit de Mme Maria X..., épouse A..., demeurant Le Moulin Vert Arcier à la Roche Lez Beaupré

Pierre, Beuvry La Forêt à Orchies (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1993 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit de la société Clinique Saint-Philibert, dont le siège

A... de Dumast, demeurant à Roset-Fluans (Doubs), 2 / Mme Jean E..., née Diane A... de Dumast, demeurant ... à Roche-lez-Beaupré (Doubs), 3 / Mme Stephen G..., née Sophie B..., demeurant ...,

Y..., ce dernier a pu contester jusqu'à la Cour de Cassation l'ordonnance prise par le juge commissaire le 19 mai 2015 faisant droit à la vente des terrains de BEAUPUY par le liquidateur écartant de fait

néanmoins des conclusions d'appel de Mme X...que celle-ci faisait valoir que le signe apparent de servitude ne résultait pas de la montée de grange mais du passage servant à desservir l'Ecurie des Beaudels

Michel X..., commerçant, demeurant à Sevran (Seine-Saint-Denis), centre commercial des Beaudottes, route des Petits Ponts, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

en est résulté au regard des comptes annuels comparés des années 2008 à 2013, certifiés par l'expert comptable ; que si en 2008, année en cours de laquelle s'est mise en place la concurrence de The Beauty

diriger les travaux et sollicité la délivrance d'un permis de construire ; qu'il ne peut pas prétendre ne pas être le bénéficiaire de la construction même si celleci était élevée sur le terrain de son beaufrère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie X..., demeurant à Beuvry La Forêt (Nord), 759, rue J.

cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Alizés automobiles, dont le siège était ..., et est actuellement zone industrielle Beaupuy

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick A..., épouse Y..., demeurant à Beuvry-le-Forêt (Nord), Orchies La Z...

siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1987 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre), au profit de la société MONNOT et Cie, dont le siège est à Roche-Les-Beaupré

Ngoc A..., qui assure la charge de son jeune beaufrère, N'Guyen Kin B..., dont les parents sont réfugiés aux EtatsUnis, a obtenu le bénéfice de l'allocation de soutien familial jusqu'au 30 septembre 1985

Bernard X..., demeurant 15, résidence Matisse à Beuvry (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société CDF

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BASF (France), "Horticulture et Jardin", société anonyme dont le siège est sis zone industrielle, Roche-Lez-Beaupré

société Coty France (ancienne) ont été confondues dans l'ensemble des activités de la société Coty France (nouvelle) au sein d'un ensemble plus vaste articulé autour de trois divisions : Luxury, Consumer Beauty

REPRESENTANT DES DOMAINES PARAISSENT AVOIR ETE FAITES SERIEUSEMENT, QUE LES CALCULS ONT ETE FAITS PAR REFERENCE A DES IMMEUBLES DONT LA CONSISTANCE PARAIT SE RAPPROCHER DE LA CONSISTANCE DE L'IMMEUBLE BEAUROY

Gilles B..., demeurant à Beaufay (Sarthe), ..., 2°) Mme Germaine C..., veuve B..., demeurant à Courceboeufs (Sarthe), Ballon, lieudit "La Boelle", 3°) Mme Evelyne B... épouse A..., demeurant à Savigne

JUSTIFIAIT SA PRODUCTION ; QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST, DE PLUS, REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE LES CONSORTS BEAUDET-DIDIER