Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 21 octobre 1983, les sociétés Prince Carmin° et Prince Carmin° Beach ont solidairement souscrit auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, M.

JOLY, LE GALL, PEYRAT, CHALLE et Mme BETCH, conseillers, M. DESPORTES, conseiller référendaire rapporteur, assisté de Mme LAZERGES, auditeur, M.

Pluyette, Dulin, Mmes Betch, Kamara, Robineau, MM. Ballouhey, Gosselin, conseillers, M. Charpenel, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Pluyette, Dulin, Mmes Betch, Kamara, Robineau, MM. Ballouhey, Gosselin, conseillers, M. Charpenel, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Métivet, Mmes Tric, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, M.Truchot, Mme Michel-Amsellem, M.

EDOUARD VII, COMPRENANT CINQ IMMEUBLES DENOMMES ASCOTT, WINDSOR, CAMBRIDGE, COMMODORE ET EDIMBOURG, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARBELLA BEACH A, APRES AVOIR, LE 6 DECEMBRE 1968, OBTENU UN NOUVEAU PERMIS

(Pyrénées-Atlantique), 3°) la SCI Marbella Beach, dont le siège social est ... (16e), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège défenderesses à la cassation

Z..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société L'Eden Beach Casino ; Sur le rapport de M.

se sont pourvues le 8 août 2006 en cassation d'une ordonnance rendue le 21 juin 2006 par le premier président de la cour d'appel de Basse-Terre à leur préjudice et au profit de la société Saint-Barth Beach

[Q] (le gérant), et la SCI Atoll Beach prévoyant le financement de l'opération par un apport de 15 % du prix par chacun des associés des SCI et de 70 % par un emprunt, dont l'obtention était

Métivet, Mmes Garnier, Tric, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, M. Truchot, Mme Michel-Amsellem, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société The New Grand Saint-Martin Beach Hotel

suffisait pas à caractériser la réalisation de cette condition n° 4 et, d'autre part, qu'en ce qui concernait la condition suspensive numéro 3, il était établi que la société Aménagement La Varenne Le Beach

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-22.068 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Garden Beach

Amir X..., demeurant Les Fleurs, ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section commerce), au profit de la société anonyme Eden Beach Casino

ensemble l'article 1147 du code civil ; Attendu que les époux X... ont acheté auprès de la société Transcontinent voyage Saint-Pierre un séjour pour la période du 10 au 21 janvier 2001 à l'hôtel Coco Beach

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le Centre hospitalier universitaire André Benech à payer au CHSCT de Montpellier la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé

Métivet, Mmes Garnier, Betch, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Boinot, Mme Gueguen, M. Sémériva,, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Garnier, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.