(CAMILLE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, EN DATE DU 9 MAI 1963, QUI L'A CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES POUR DIFFAMATION PUBLIQUE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Zennaro, conseiller rapporteur, MM.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Crédeville, conseiller référendaire rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, MM. Z..., B..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Averseng, rapporteur, MM. Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Camille L. née R., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1992

à la société Damien de Jong un fonds de commerce d'achat et de vente de gibier, comprenant les marques "Passions gourmandes" et "Gibier du palais", outre des marchandises, tandis que la société La Caille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laure E..., née B..., demeurant Le Pré Caillé à Terce (Vienne), Saint-Julien

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, MM. Y..., A..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Camille Bernard, conseiller, M.

GERALDO EST NON UNE DECISION D'AVANT DIRE DROIT MAIS UNE DECISION DEFINITIVE CONTRE LAQUELLE LE RECOURS EN CASSATION EST RECEVABLE AVANT L'ARRET QUI FIXERA LE MONTANT DES REPARATIONS CIVILES ; AU FOND

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Camille X... et Suzanne Y..., mariés sous le régime de la communauté, ont consenti à leurs enfants, Paul, Geneviève

B..., apprenti pâtissier au sein la SAS Caille-Soliveres, en date du 9 juillet 2013, livrant le témoignant suivant : "Au mois d'avril 2012, c'était m peu avant l'arrêt de travail de Mme A...

propriétaires riverains du chemin, sont intervenus volontairement aux côtés de la commune en cause d'appel ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de constater l'absence de voie de fait et de dire

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président ; M. Thierry, rapporteur ; M. Massip, conseiller ; M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, MM.

Camille Bernard, conseiller, M.

Rémi Degrange, demeurant 105, rue Camille Saint Saëns, 71450 Blanzy, 24 / de M. Robert Jeannin, demeurant 7, Impasse des Petits Sentiers, 71450 Blanzy, 25 / de M.

Y..., Camille, Laurent X..., demeurant tous trois 22, chemin du ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de la Société