Julien Z... avait vu l'homme en difficulté et est allé baisser le drapeau orange pour signifier que la baignade n'était plus surveillée pendant l'intervention des secours; puis, averti par radio par Cécile

X... ne s'était pas rendu au siège social pour procéder à un contrôle, que la déficience physique résultant d'une cécité quasi-totale l'aurait empêché d'avoir accès personnellement aux documents comptables

septembre 2022), le 31 août 2013, alors qu'elle manipulait un siphon à crème de la marque Ard'Times, distribué par la société F2J.com, Mme [L] a subi un traumatisme de l'oeil droit ayant entraîné une cécité

A... la charge suffisante de violences ayant entraîné sur la personne de Philippe B... une mutilation ou une infirmité permanente avec usage d'une arme, en l'espèce un fusil; que la circonstance de cécité

Limoges, 20 janvier 2016), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 26 juin 2013, pourvoi n° 12-20.481), que, le 9 octobre 1990, Mme [X] a été victime d'un accident du travail qui a entraîné une cécité

; qu'il est ainsi établi que les chèques qu'Arlette X... a fait signer à Edouard Z..., en profitant de la vulnérabilité due à son très mauvais état de santé, à sa fragilité psychologique et à sa cécité

Brouard Daudé, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , prise en qualité de représentante des créanciers de la société GCOA, 7°/ à Mme Martine Y..., domiciliée [...] ), 8°/ à Mme Cécile

s'est vu prescrire un traitement à base d'aspirine, de paracétamol et d'antibiotique, à la suite duquel il a présenté divers troubles, notamment une atteinte de la muqueuse oculaire ayant conduit à une cécité

qu'au surplus, la conclusion de ce rapport d'expertise repose sur des considérations d'ordre technique justement relevées par le tribunal et qui ne peuvent pas mettre à mal les notes émanant du docteur Cécile

: Sur le rapport de M. le conseiller LAVIELLE, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général LE DIMNA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Cécile

soit directement, soit par l'intermédiaire de son avocat ; qu'il ressort de plus des déclarations recueillies dans le cadre du supplément d'information ordonné par le tribunal, et notamment celles de Cécile

Faisant valoir que quatre de leurs oeuvres intitulées « La cécité en héritage », « Le système Aravind », « Rêves aveugles » et « Imagine », qui avaient été diffusées par la société France 5 lors de l'émission

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de Cécile

... est entré en collision avec un véhicule appartenant à l'entreprise Cochery; que Mme X... a été blessée lors de cet accident et a accouché, cinq jours plus tard, d'une enfant, Tania, atteinte de cécité

était transportée à l'hôpital dans le coma ; que son incapacité totale de travail était ultérieurement fixée à 7 mois et demi, Marie-Thérèse Y... ayant en effet subi un traumatisme crânien grave, une cécité

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Claudine X... et Cécile Y... de leur reprise d'instance à l'encontre des héritiers de Moïse Y... ;

, MENTIONNAIT QUE CELUI-CI ETAIT DECEDE INTESTAT ; QU'EN 1963, ROBERT ET CECILE X...

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Claude X... est décédé le 19 novembre 2003 laissant pour lui succéder ses deux enfants, Cécile